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Séance du 3 octobre 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Jean-Marc Gabouty

Secrétaires :

Mme Françoise Gatel, M. Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Adapter la France aux dérèglements climatiques. – Débat organisé à la demande de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Jean-Yves Roux, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Ronan Dantec, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Débat interactif

M. Guillaume Gontard ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Guillaume Gontard.

M. Jérôme Bignon ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme Sylvie Vermeillet ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Sylvie Vermeillet.

M. Roger Karoutchi ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Roger Karoutchi.

Mme Nicole Bonnefoy ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Nicole Bonnefoy.

M. Éric Gold ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Éric Gold.

M. Antoine Karam ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jean-Pierre Moga ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme Céline Boulay-Espéronnier ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Rachid Temal ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Rachid Temal.

M. Jean-François Husson ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Husson.

M. Xavier Iacovelli ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Xavier Iacovelli.

Mme Sylviane Noël ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Stéphane Piednoir ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Guillaume Chevrollier ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Guillaume Chevrollier.

Conclusion du débat

M. Jean-Yves Roux, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Ronan Dantec, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

3. Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité. – Débat organisé à la demande de la mission commune d’information sur la répression des infractions sexuelles sur mineurs

Mme Catherine Deroche, présidente de la mission commune d’information sur la répression des infractions sexuelles sur mineurs

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Débat interactif

M. Jean-Louis Lagourgue ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Mme Dominique Vérien ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Mme Marie Mercier ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Marie Mercier.

Mme Michelle Meunier ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Michelle Meunier.

Mme Françoise Laborde ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Françoise Laborde.

M. Thani Mohamed Soilihi ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Mme Esther Benbassa ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Esther Benbassa.

Mme Annick Billon ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. Bernard Bonne ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Bernard Bonne.

Mme Marie-Pierre de la Gontrie ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Marie-Pierre de la Gontrie.

Mme Chantal Deseyne ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. Xavier Iacovelli ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. Michel Savin ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Mme Nicole Duranton ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. Stéphane Piednoir ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Conclusion du débat

Mme Catherine Deroche, présidente de la mission commune d’information

Suspension et reprise de la séance

4. Santé en Guyane. – Débat organisé à la demande de la commission des affaires sociales

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Débat interactif

Mme Nassimah Dindar ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. Bernard Jomier ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. Guillaume Arnell ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Guillaume Arnell.

M. Antoine Karam ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Antoine Karam.

Mme Laurence Cohen ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Cohen.

M. Jean-Louis Lagourgue ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. René-Paul Savary ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. René-Paul Savary.

M. Gérard Poadja ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. Michel Magras ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Michel Magras.

Mme Victoire Jasmin ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. Alain Milon ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. Maurice Antiste ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Mme Chantal Deseyne ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Conclusion du débat

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

5. Ordre du jour