Sommaire
Présidence de Mme Nathalie Delattre
Secrétaires :
Mme Martine Filleul, M. Jacques Grosperrin.
2. Modification de l’ordre du jour
3. Avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion ? – Débat organisé à la demande de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Jean Sol, au nom de la délégation sénatoriale à la prospective, Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
4. Salutations à un conseil municipal en tribune
5. Avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion ? – Suite d’un débat organisé à la demande de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Alain Joyandet ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Alain Joyandet.
Mme Vanina Paoli-Gagin ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Daniel Breuiller ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Daniel Breuiller.
Mme Nadège Havet ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Hervé Gillé ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Hervé Gillé.
Mme Marie-Claude Varaillas ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Jean-François Longeot ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Jean-François Longeot.
M. Éric Gold ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Éric Gold.
M. Jean-François Husson ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Jean-François Husson.
Mme Marta de Cidrac ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; Mme Marta de Cidrac.
Mme Florence Blatrix Contat ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; Mme Florence Blatrix Contat.
M. Pierre Louault ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Pierre Louault.
M. Mathieu Darnaud, président de la délégation sénatoriale à la prospective
Suspension et reprise de la séance
6. Harcèlement scolaire : quel plan d’action pour des résultats concrets ? – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
Mme Alexandra Borchio Fontimp, pour le groupe Les Républicains ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Alain Marc ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Thomas Dossus ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Julien Bargeton ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Mme Sabine Van Heghe ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Sabine Van Heghe.
Mme Céline Brulin ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
M. Jean Hingray ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Jean Hingray.
Mme Esther Benbassa ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Esther Benbassa.
M. Bernard Fialaire ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Bernard Fialaire.
Mme Marie Mercier ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Marie Mercier.
M. Yan Chantrel ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Mme Béatrice Gosselin ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Béatrice Gosselin.
Mme Sylvie Robert ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Sylvie Robert.
Mme Sabine Drexler ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Sabine Drexler.
Mme Toine Bourrat ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Toine Bourrat.
M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
M. Max Brisson, pour le groupe Les Républicains
7. École de la liberté, de l’égalité des chances et de la laïcité. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Max Brisson, auteur de la proposition de loi
M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture
M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Demande de priorité des articles nos 10 et 11 par M. Jean Louis Masson. – M. Jacques Grosperrin, rapporteur ; M. Pap Ndiaye, ministre. – Rejet.
Clôture de la discussion générale.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny
Amendement n° 82 rectifié de Mme Monique de Marco. – Retrait.
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture
Amendement n° 9 de M. Jean Louis Masson. – Rejet.
Amendement n° 20 rectifié de M. Stéphane Sautarel. – Rejet.
Adoption, par scrutin public n° 269, de l’article modifié.
Amendement n° 29 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.
Amendement n° 71 de M. Pierre Ouzoulias. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 11 de M. Jean Louis Masson. – Rejet.
Amendement n° 57 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 53 du Gouvernement. – Rejet.
Adoption de l’article.
Adoption de l’article.
Amendement n° 31 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.
Amendement n° 74 rectifié de M. Bernard Fialaire. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 60 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° 33 de Mme Sylvie Robert. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 61 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° 94 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 38 de Mme Sylvie Robert. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 63 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° 39 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.
Adoption de l’article.
Adoption de l’article.
Article 7 ter (nouveau) – Adoption.
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture
Amendement n° 64 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 42 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.
Amendement n° 41 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.
Amendement n° 13 rectifié de M. Stéphane Sautarel. – Rejet.
Amendement n° 48 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Rejet.
Amendement n° 16 rectifié de M. Stéphane Sautarel. – Retrait.
Amendement n° 12 rectifié de M. Édouard Courtial. – Retrait.
Amendement n° 14 rectifié bis de M. Stéphane Sautarel. – Retrait.
Amendement n° 69 de Mme Céline Brulin. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendements nos 3 et 7 de M. Jean Louis Masson. – Non soutenus.
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Amendement n° 23 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° 70 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° 6 de M. Jean Louis Masson. – Non soutenu.
Amendement n° 77 rectifié de M. Bernard Fialaire. – Retrait.
Amendement n° 5 de M. Jean Louis Masson. – Non soutenu.
Adoption de l’article.
Amendement n° 79 rectifié de M. Bernard Fialaire. – Retrait.
Amendement n° 80 rectifié de M. Bernard Fialaire. – Retrait.
Amendement n° 76 rectifié de M. Bernard Fialaire. – Retrait.
Amendement n° 4 de M. Jean Louis Masson. – Devenu sans objet.
Amendement n° 26 rectifié ter de Mme Céline Boulay-Espéronnier. – Devenu sans objet.
Intitulé de la proposition de loi
Amendement n° 8 de M. Jean Louis Masson. – Non soutenu.
M. Jacques Grosperrin, rapporteur
Adoption, par scrutin public n° 271, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.