M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. Jean-Michel Arnaud, rapporteur. Je m’exprimerai non pas en tant que rapporteur, monsieur le président, mais plutôt en tant que sénateur de l’un des quatre départements des deux régions concernées par l’organisation de ces jeux Olympiques.
Je me félicite qu’après les textes budgétaires de début d’année, la représentation nationale, et singulièrement la chambre des territoires, ait débattu de ce premier acte législatif important.
Sur les quelques sujets qui ont fait débat, en particulier l’article 5, je ne doute pas que nous pourrons lors de notre prochain rendez-vous, en septembre, capitaliser – au sens plein et entier du terme – sur les échanges précis que nous aurons pu avoir avec les territoires, les présidents de région et l’ensemble des partenaires, mais aussi avec le Cojop, qui se déploie, ainsi qu’avec la Solideo, qui avance dans la définition du projet afin de trouver le bon équilibre, pour une réussite pleine et entière de ces JO.
Je tiens par ailleurs à indiquer, en particulier à nos amis écologistes, qu’il ne faut pas confondre les débats au sein de la représentation nationale et ceux qui se tiennent dans les conseils régionaux. Pas plus que nous ne serions les bras armés des deux présidents de région, car il peut exister une diversité de points de vue, vous n’êtes – je n’en doute nullement, mes chers collègues – les relais de diverses sensibilités d’opinion. Il me paraît donc quelque peu audacieux de faire l’amalgame entre notre assemblée et les instances régionales…
Enfin, nos territoires attendent d’être concertés. J’ai à ce titre une révélation à faire à certains d’entre vous, mes chers collègues : dans ma région Sud-Provence-Alpes-Côte d’Azur, un parlement régional des JO a été créé, et des réunions sont régulièrement organisées dans le département où je suis élu. La concertation est donc déjà à l’œuvre, et elle ne fait que se renforcer.
Je salue enfin l’engagement des organisations socioprofessionnelles et des collectivités locales, lesquelles attendaient avec impatience ce texte pour continuer à travailler.
Le comité interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2030, le Cijop, qui se réunira à compter de vendredi prochain à Briançon, marquera une nouvelle étape dans ce travail et apportera une deuxième pierre à l’édifice que nous avons commencé à construire aujourd’hui. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
M. Laurent Burgoa. Très bien !
M. le président. Personne ne demande plus la parole ?…
Je mets aux voix, dans le texte de la commission modifié, l’ensemble du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030.
(Le projet de loi est adopté.) – (Applaudissements sur les travées des groupes Les Républicains, UC, et RDPI.)
M. le président. La parole est à Mme la ministre.
Mme Marie Barsacq, ministre. Je me félicite de la qualité de nos échanges. Nous continuerons à débattre de certains points, et j’ai pris bonne note des enjeux sur lesquels vous avez appelé mon attention, mesdames, messieurs les sénateurs, en particulier les enjeux écologiques ainsi que de concertation et d’association du grand public à ce projet des Alpes françaises 2030.
Je remercie les rapporteurs pour la qualité de leur travail et je salue le soutien apporté à ce texte par votre assemblée. J’en ferai état à l’ensemble des parties prenantes du projet des Alpes françaises 2030, les prochaines étapes étant le Cijop, vendredi, et le conseil d’administration qui se tiendra lundi 30 juin, à l’occasion duquel je présenterai nos travaux de ce jour.
4
Mise au point au sujet de votes
M. le président. La parole est à M. Cyril Pellevat, pour une mise au point au sujet de votes.
M. Cyril Pellevat. Lors du scrutin public n° 333 sur l’amendement n° 15 à l’article 30 du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030, l’ensemble du groupe Les Indépendants – République et Territoires souhaitait voter contre.
M. le président. Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle figurera dans l’analyse politique du scrutin concerné.
5
Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée demain, mercredi 25 juin 2025 :
À quinze heures :
Questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures trente et le soir :
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2025.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-deux heures quarante-cinq.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER