Interventions en commission de Jacques LEGENDRE - Session 2010-2011

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 12 juillet 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission en Argentine - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Développement des langues et cultures régionales - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative

    Hommage à M. Maurice Schumann, ancien président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à l'occasion du centième anniversaire de sa naissance

  • Réunion du mercredi 1 juin 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Développement des langues et cultures régionales - Audition de M. Xavier North, délégué général à la langue française et aux langues de France

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Éthique du sport et droits des sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 mai 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Maison de l'Histoire de France - Présentation du rapport d'information

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 10 mai 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports

  • Réunion du mercredi 4 mai 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti pour la présidence du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)

  • Réunion du mardi 3 mai 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de la production audiovisuelle - Table ronde (sera publié ultérieurement)

    Régulation du système de distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

    Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Audition de M. Frédéric Hocquard, directeur du comité national de liaison des EPCC

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du jeudi 10 mars 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Unesco

  • Réunion du mercredi 9 mars 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Anne-Marie Couderc, directrice générale de Presstalis

    Prix du livre numérique - Table ronde

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse

    Communications diverses

    Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen des amendements

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Création dans le monde numérique - Table ronde

    Indépendance des rédactions - Examen des amendements

    Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la commission

    Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Indépendance des rédactions - Examen du rapport

    Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football (FFF)

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bernard Lassus, architecte paysagiste, et M. Bernard Welcomme, directeur de l'école nationale supérieure du paysage de Versailles

    Avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport - Communication

    Mission au Canada - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Archéologie préventive - Audition de M. Jean Chapelot, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), de M. Dominique Hoestland, administrateur de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) et ancien président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM), de M. Bertrand Desmarest, dirigeant de la carrière Desmarest, et de Mme Maud Tarnot, chargée des relations institutionnelles auprès de la direction générale de l'UNICEM

    Nomination de rapporteurs

    Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2011 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Établissements d'enseignement supérieur - Examen des amendements au texte de la commission

    Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Loi de finances pour 2011 - Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Presse - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Missions Action extérieure de l'État et Aide publique au développement - Examen d'amendements

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Établissements d'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 9 novembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bruno Racine, président du Haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège

    Audition de M. Laurent Bayle, directeur général de l'Établissement public de la Cité de la musique

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 2 novembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives

    Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du jeudi 28 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    OEuvres visuelles orphelines - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 26 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    OEuvres visuelles orphelines - Examen du rapport

    Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 octobre 2010

    commission des finances

    Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN)

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Robert Pitte, délégué interministériel à l'information et à l'orientation

  • Réunion du mardi 12 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Éric de Saint-Denis, professeur agrégé, enseignant-coordonnateur du Microlycée 94

    Communications diverses

    Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat

    Simplification et amélioration de la qualité du droit - Communication

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

    Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des finances

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

    Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

  • Réunion du mardi 5 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jérôme Clément, président du directoire d'Arte France

    Communications diverses

    Loi de finances pour 2011 - Nomination d'un rapporteur pour avis

    Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis