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Interventions en commission de Jacques LEGENDRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission en Argentine - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Développement des langues et cultures régionales - Examen des amendements

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport

Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative

Hommage à M. Maurice Schumann, ancien président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à l'occasion du centième anniversaire de sa naissance

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Développement des langues et cultures régionales - Audition de M. Xavier North, délégué général à la langue française et aux langues de France

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Éthique du sport et droits des sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Maison de l'Histoire de France - Présentation du rapport d'information

Questions diverses

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre des
sports

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti pour la présidence du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)

Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir de la production audiovisuelle - Table ronde (sera publié ultérieurement)

Régulation du système de distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Audition de M. Frédéric Hocquard, directeur du comité national de liaison des EPCC

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du jeudi 10 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Unesco

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mardi 8 mars 2011 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Anne-Marie Couderc, directrice générale de Presstalis

Prix du livre numérique - Table ronde

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse

Communications diverses

Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen des amendements

Questions diverses

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Création dans le monde numérique - Table ronde

Indépendance des rédactions - Examen des amendements

Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la commission

Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Indépendance des rédactions - Examen du rapport

Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football (FFF)

Nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bernard Lassus, architecte paysagiste, et M. Bernard Welcomme, directeur de l'école nationale supérieure du paysage de Versailles

Avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport - Communication

Mission au Canada - Examen du rapport
d'information

Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Archéologie préventive - Audition de M. Jean Chapelot, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), de M. Dominique Hoestland, administrateur de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) et ancien président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM), de M. Bertrand Desmarest, dirigeant de la carrière Desmarest, et de Mme Maud Tarnot, chargée des relations institutionnelles auprès de la direction générale de l'UNICEM

Nomination de rapporteurs

Organismes extra-parlementaires - Désignation de candidats

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Mission Culture -
Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Sport,
jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission
Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Établissements d'enseignement supérieur - Examen des amendements au texte de la commission

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Loi de finances pour 2011 - Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Presse - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Missions Action extérieure de l'État et Aide publique au développement - Examen d'amendements

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Établissements d'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Racine, président du Haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège

Audition de M. Laurent Bayle, directeur général de l'Établissement public de la Cité de la musique

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives

Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du jeudi 28 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

OEuvres visuelles orphelines - Examen des
amendements

Réunion du mardi 26 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

OEuvres visuelles orphelines - Examen du
rapport

Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des finances)

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN)

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Robert Pitte, délégué interministériel à l'information et à l'orientation

Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Éric de Saint-Denis, professeur agrégé, enseignant-coordonnateur du Microlycée 94

Communications diverses

Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Communication

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des finances)

Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jérôme Clément, président du directoire d'Arte France

Communications diverses

Loi de finances pour 2011 - Nomination d'un rapporteur pour avis

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis