Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Jacques LEGENDRE
(jeudi 20 juin 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RELATIF À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE n° 2013-660 (dossier législatif)

Article 2 (art. L. 121-3 du code de l'éducation - Extension des exceptions au principe de l'enseignement en langue française)

Article 4 (art. L. 123-2 du code de l'éducation - Actualisation de la rédaction des dispositions relatives aux objectifs de l'enseignement supérieur)

Article 5 (art. L. 123-3 du code de l'éducation - Consécration de la mission de transfert des résultats de la recherche du service public de l'enseignement supérieur)

Article 11 (art. L. 111-6 du code de la recherche - Stratégie nationale de la recherche)

Article 12 ter (Articulation des stratégies nationales et des schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 14 A (Texte non modifié par la commission) (art. L. 401-2-1. - Statistiques sur les résultats des formations d'enseignement supérieur dispensées dans les établissements d'enseignement scolaire)

Articles additionnels après l'article 14 A

Article 16 (art. L. 611-8 du code de l'éducation - Obligation de rendre disponibles certains enseignements sous forme numérique)

Article 16 bis (Mise à disposition des statistiques produites par les établissements dispensant des formations sanctionnées par un diplôme d'études supérieures)

Article 16 ter (Texte non modifié par la commission) (Introduction de la formation à l'entreprenariat au sein de chaque cycle de l'enseignement supérieur)

Articles additionnels après l'article 16 ter

Article 18 (art. L. 612-3 du code de l'éducation - Orientation des bacheliers technologiques et professionnels et rapprochement entre lycées et établissements d'enseignement supérieur)

Articles additionnels après l’article 19

Article 20 (art. L. 613-1 du code de l'éducation - Accréditation des établissements)

Article 22 (art. L. 631-1 du code de l'éducation - Expérimentation de nouvelles modalités d'accès aux études médicales)

Article 22 bis (Texte non modifié par la commission) (Expérimentation d'une première année commune aux formations paramédicales)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.