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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Transports terrestres
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Transports terrestres
( avis - première lecture )
- Par M. Daniel SOULAGE
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 76 (2004-2005) de M. Daniel SOULAGE, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE I -
LES GRANDES LIGNES DU BUDGET
DES TRANSPORTS TERRESTRES 2005
- CHAPITRE II -
LE TRANSPORT FERROVIAIRE
- CHAPITRE III -
LA RATP ET LES TRANSPORTS COLLECTIFS
URBAINS EN PROVINCE
- CONCLUSION
