Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales
( avis - première lecture )
- Par MM. Gérard CÉSAR, Jean-Marc PASTOR et Gérard DELFAU
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 101 (2005-2006) de MM. Gérard CÉSAR, Jean-Marc PASTOR et Gérard DELFAU, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 24 novembre 2005
Disponible en une seule page HTML (175 Koctets)
Disponible au format Acrobat (375 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. UNE NOUVELLE ARCHITECTURE POUR LA
PRÉSENTATION DES CRÉDITS LIÉS À
L'AGRICULTURE
- II. UN BUDGET GLOBALEMENT EN HAUSSE CENTRÉ
AUTOUR DE QUATRE PRIORITÉS
- III. LES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS POUR
AVIS
- A. LA MONTÉE EN PUISSANCE DU DISPOSITIF
D'ASSURANCE RÉCOLTE
- B. LA PRISE EN COMPTE DE L'EMPLOI EN ZONE
RURALE
- 1. Un constat plus nuancé qu'il n'y
paraît
- 2. La nécessité d'une politique
volontariste d'accompagnement
- a) Une loi relative au développement des
territoires ruraux dense mais devant faire l'objet de mesures
d'application
- b) Un partenariat national pour le
développement des industries agroalimentaires dont les dispositions
doivent être concrétisées
- c) Un projet de loi d'orientation agricole en
cours d'examen parlementaire
- d) Des mesures de soutien restant aujourd'hui
à prendre
- a) Une loi relative au développement des
territoires ruraux dense mais devant faire l'objet de mesures
d'application
- 1. Un constat plus nuancé qu'il n'y
paraît
- C. LA RARÉFACTION DE LA RESSOURCE
HALIEUTIQUE ET SA GESTION
- A. LA MONTÉE EN PUISSANCE DU DISPOSITIF
D'ASSURANCE RÉCOLTE
- I. UNE NOUVELLE ARCHITECTURE POUR LA
PRÉSENTATION DES CRÉDITS LIÉS À
L'AGRICULTURE
