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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Ecologie et développement durable
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Ecologie et développement durable
( rapport général - première lecture )
- Par Mme Fabienne KELLER
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- I. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- A. UN MINISTÈRE QUI CONSOMME DAVANTAGE DE
CRÉDITS
- B. UN BUDGET QUI TRADUIT DE BONNES ORIENTATIONS
MAIS QUI RESTE PEU LISIBLE ET SOULÈVE UN PROBLÈME DE
SINCÉRITÉ BUDGÉTAIRE
- C. LA MISE EN PLACE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1er
AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- 1. La nouvelle nomenclature proposée
- a) Une mission écologie et
développement durable décomposée en trois
programmes
- b) Un programme géré par le
ministère de l'écologie et du développement durable au
sein de la mission interministérielle « recherche et
enseignement supérieur universitaire »
- c) La mise en oeuvre des politiques pour le compte
du ministère de l'écologie
- d) Les documents de politique transversale
envisagés
- a) Une mission écologie et
développement durable décomposée en trois
programmes
- 2. L'appréciation de votre rapporteur
spécial et les réflexions actuelles du ministère
- 3. Les objectifs et les indicateurs
- 4. Les expérimentations
- 1. La nouvelle nomenclature proposée
- A. UN MINISTÈRE QUI CONSOMME DAVANTAGE DE
CRÉDITS
- II. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS
- III. PRÉSENTATION DES CRÉDITS PAR
AGRÉGAT
- A. AGRÉGAT 21 : PROTECTION DE LA
NATURE, SITES ET PAYSAGES
- B. AGRÉGAT 22 : PROTECTION DE L'EAU ET
DES MILIEUX AQUATIQUES
- C. AGRÉGAT 23 : PRÉVENTION DES
POLLUTIONS ET DES RISQUES
- D. AGRÉGAT 31 : SOUTIEN AUX POLITIQUES
ENVIRONNEMENTALES
- A. AGRÉGAT 21 : PROTECTION DE LA
NATURE, SITES ET PAYSAGES
- ANNEXE
LA TUTELLE DES AGENCES DE L'EAU
- I. LA TUTELLE DES AGENCES DE L'EAU : DES
AMÉLIORATIONS EN COURS QUI DOIVENT ÊTRE POURSUIVIES
- II. LE FONDS DE CONCOURS VERSÉ EN
2004 : QUELLES CONSÉQUENCES ?
- I. LA TUTELLE DES AGENCES DE L'EAU : DES
AMÉLIORATIONS EN COURS QUI DOIVENT ÊTRE POURSUIVIES
- MODIFICATIONS APPORTÉES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
