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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Plan
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Plan
( rapport général - première lecture )
- Par Mme Nicole BRICQ
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- I. PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- A. UN BUDGET QUI TRADUIT PARTIELLEMENT LES
ORIENTATIONS DÉFINIES L'AN DERNIER PAR LE PREMIER MINISTRE
- B. LE PLAN ET L'ÉVALUATION : UN BUDGET
QUI NE TRADUIT PAS TOTALEMENT LES NOUVELLES ORIENTATIONS
- C. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU
1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF)
- A. UN BUDGET QUI TRADUIT PARTIELLEMENT LES
ORIENTATIONS DÉFINIES L'AN DERNIER PAR LE PREMIER MINISTRE
- II. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS : UNE DIMINUTION APPARENTE TRÈS IMPORTANTE QUI DOIT
ÊTRE RELATIVISÉE
