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RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Écologie et développement durable
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Écologie et développement durable
( rapport général - première lecture )
- Par Mme Fabienne KELLER
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 99 (2005-2006) de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2005
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA
MISSION
- A. TROIS PROGRAMMES DE NATURES
DIFFÉRENTES
- B. LE PLAFOND D'EMPLOIS
- C. LES CRÉDITS DE LA MISSION : LA
PARTIE ÉMERGÉE DE L'ICEBERG
- D. PLUSIEURS OPÉRATIONS DE
DÉBUDGÉTISATION DOIVENT ÊTRE PRISES EN COMPTE DANS
L'ANALYSE DU BUDGET
- E. UNE VOIE ÉTROITE : PAIEMENT DES
DETTES OU LANCEMENT D'OPÉRATIONS NOUVELLES ?
- F. L'ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE ET LA MISE EN
oeUVRE DE LA LOLF
- A. TROIS PROGRAMMES DE NATURES
DIFFÉRENTES
- II. PRÉSENTATION DES PROGRAMMES
- A. PROGRAMME 181 : PRÉVENTION DES
RISQUES ET LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS
- 1. Les enjeux du programme
- 2. Les objectifs et indicateurs
- 1. Les enjeux du programme
- B. PROGRAMME 153 : GESTION DES MILIEUX ET
BIODIVERSITÉ
- C. PROGRAMME 211 : CONDUITE ET PILOTAGE DES
POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
- A. PROGRAMME 181 : PRÉVENTION DES
RISQUES ET LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA
MISSION
- EXAMEN DES ARTICLES 79 BIS ET 79 TER
RATTACHÉS
- AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA COMMISSION
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
