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RusseProjet de loi de finances pour 2008 : Recherche et enseignement supérieur
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Recherche et enseignement supérieur
( rapport général - première lecture )
- Par MM. Philippe ADNOT et Christian GAUDIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 91 (2007-2008) de MM. Philippe ADNOT et Christian GAUDIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2007
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION :
6 MINISTÈRES ET 12 PROGRAMMES
- A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES
- B. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS TRANSVERSALES DE
VOS RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- 1. Le renforcement confirmé des moyens en
faveur de l'enseignement supérieur et de la recherche
- 2. Une réforme de la recherche qui reste
à faire
- 3. La prise en compte incertaine des conclusions du
« Grenelle de l'environnement »
- 1. Le renforcement confirmé des moyens en
faveur de l'enseignement supérieur et de la recherche
- A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES
- II. PRÉSENTATION DES
12 PROGRAMMES
- A.
PROGRAMME 150 : « FORMATIONS SUPÉRIEURES ET
RECHERCHE UNIVERSITAIRE »
- 1. Les faits : une augmentation de 5,7 % des
crédits de paiement à structure constante
- 2. L'évolution des dépenses de
personnel résulte à plus de 75,5 % de l'évolution du
CAS pensions
- 3. Les dépenses hors titre 2 : une
évolution marquée par la priorité donnée à
l'immobilier universitaire
- 4. La mesure de la performance
- 5. Les principales observations de votre
rapporteur spécial
- 1. Les faits : une augmentation de 5,7 % des
crédits de paiement à structure constante
- B. PROGRAMME 231 : « VIE
ETUDIANTE »
- 1. Les principaux chiffres
- 2. La justification des crédits : une
augmentation de 5,1 % à structure constante
- 3. La mesure de la performance
- 4. Les principales observations de votre
rapporteur spécial
- 1. Les principaux chiffres
- C. PROGRAMME 172 : « RECHERCHES
SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PLURIDISCIPLINAIRES »
- D. PROGRAMME 187 : « RECHERCHE DANS
LE DOMAINE DE LA GESTION DES MILIEUX ET DES RESSOURCES »
- E. PROGRAMME 193 : « RECHERCHE
SPATIALE »
- F. PROGRAMME 189 : « RECHERCHE DANS
LE DOMAINE DES RISQUES ET DES POLLUTIONS »
- G. PROGRAMME 188 : « RECHERCHE DANS
LE DOMAINE DE L'ÉNERGIE »
- H. PROGRAMME 192 : « RECHERCHE
INDUSTRIELLE »
- I. PROGRAMME 190 : « RECHERCHE DANS
LE DOMAINE DES TRANSPORTS, DE L'ÉQUIPEMENT ET DE
L'HABITAT »
- J. PROGRAMME 191 : « RECHERCHE
DUALE »
- K. PROGRAMME 186 « RECHERCHE CULTURELLE
ET CULTURE SCIENTIFIQUE »
- L. PROGRAMME 142 : « ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET RECHERCHE AGRICOLES »
- A.
PROGRAMME 150 : « FORMATIONS SUPÉRIEURES ET
RECHERCHE UNIVERSITAIRE »
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION :
6 MINISTÈRES ET 12 PROGRAMMES
- ARTICLES 46 ET 47 RATTACHÉS À
LA MISSION
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA
COMMISSION
- EXAMEN EN COMMISSION
