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RusseProjet de loi de finances pour 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural
( rapport général - première lecture )
- Par M. Joël BOURDIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 91 (2007-2008) de M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2007
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- AVANT-PROPOS
- I. LES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES POUR 2008
ET LEUR CONTEXTE
- II. UNE SITUATION BUDGÉTAIRE
« TENDUE »
- I. LES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES POUR 2008
ET LEUR CONTEXTE
- ANALYSE PAR PROGRAMME DE LA MISSION
« AGRICULTURE, PÊCHE, FORÊT ET AFFAIRES
RURALES » ET DU COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE
« DÉVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL »
- I. PROGRAMME 154 « GESTION DURABLE DE
L'AGRICULTURE, DE LA PÊCHE ET DÉVELOPPEMENT
RURAL »
- II. PROGRAMME 227 « VALORISATION DES
PRODUITS, ORIENTATION ET RÉGULATION DES
MARCHÉS »
- III. PROGRAMME 149
« FORÊT »
- IV. PROGRAMME 215 « CONDUITE ET PILOTAGE
DES POLITIQUES DE L'AGRICULTURE »
- V. COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE
« DÉVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL »
- I. PROGRAMME 154 « GESTION DURABLE DE
L'AGRICULTURE, DE LA PÊCHE ET DÉVELOPPEMENT
RURAL »
- AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR VOTRE
COMMISSION DES FINANCES
- EXAMEN DES ARTICLES 41, 41 BIS ET 41 TER
RATTACHÉS
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
