Définition et implications du concept de voiture propre

Rapport n° 125 (2005-2006) de MM. Christian CABAL, député et Claude GATIGNOL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 14 décembre 2005

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• INTRODUCTION
  
  • I. TROUVER LE CHEMIN D'UNE MOBILITÉ DURABLE
    
    • A. L'ÉNERGIE ET LA MOBILITÉ, DEUX PILIERS DE LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE
      
      • 1. La croissance économique et la demande énergétique
        
      • 2. La croissance économique et la mobilité
        
      • 3. La liberté d'aller et venir : un droit fondamental
        
    • B. COMMENT RENDRE L'ÉVOLUTION DU MARCHÉ AUTOMOBILE ÉCO-COMPATIBLE ?
      
      • 1. Le parc automobile français : vers une voiture diesel par individu ?
        
      • 2. Inéluctabilité de la montée en gamme et en puissance ? L'exception française
        
      • 3. La sécurité et le confort sont-ils compatibles avec les économies d'énergie ?
        
      • 4. La voiture mono-usage est-elle vouée à l'échec ?
        
    • C. LA PERTINENCE DES OBJECTIFS DE RÉDUCTION DE LA POLLUTION ET DE LA PRIORITÉ ACCORDÉE À LA TECHNOLOGIE
      
      • 1. L'étude réalisée sur l'arc alpin à l'horizon 2030
        
      • 2. Les deux tiers de la solution sont technologiques
        
  • II. L'INDISPENSABLE ÉCOBILAN DE LA VOITURE SUR SON CYCLE DE VIE
    
    • A. L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE LA VOITURE SUR SON CYCLE DE VIE
      
      • 1. L'analyse par cycle de vie : une généralisation indispensable
        
      • 2. Les parts respectives de la fabrication, de l'usage et du recyclage
        
    • B. L'ÉCOFABRICATION DES VOITURES
      
      • 1. Écoconception : matériaux, légèreté, démontabilité...
        
      • 2. Écofabrication : le bilan environnemental des usines
        
    • C. LE RECYCLAGE DES VÉHICULES
      
      • 1. Les objectifs européens
        
      • 2. La mise en place d'une filière économiquement et techniquement viable
        
  • III. FACE À LA POLLUTION LOCALE, DES SOLUTIONS TECHNOLOGIQUES DISPONIBLES
    
    • A. LA POLLUTION LOCALE : QUEL DIAGNOSTIC ? QUELLE ÉVOLUTION ?
      
      • 1. Le constat dressé par Airparif en Ile-de-France
        
      • 2. L'évolution prévisible de la pollution urbaine due au transport routier
        
    • B. LA POLLUTION URBAINE, UN ENJEU POUR LA SANTÉ PUBLIQUE
      
      • 1. Les polluants automobiles et leur impact sur la santé
        
      • 2. Une connaissance clinique et épidémiologique à améliorer
        
    • C. LA SÉVÉRISATION DES NORMES ET LES PROGRÈS TECHNOLOGIQUES
      
      • 1. Des normes européennes toujours plus strictes
        
      • 2. L'achèvement de la dépollution des émissions
        
      • 1. La désulfuration du carburant
        
      • 2. De nouveaux modes de combustion
        
    • D. LES FILIÈRES ALTERNATIVES POUR RÉDUIRE LA POLLUTION ET LE CO2
      
      • 1. Le gaz de pétrole liquéfié (GPL)
        
      • 2. Le gaz naturel véhicule (GNV)
        
  • IV. L'EFFET DE SERRE : UN DÉFI POUR LES TRANSPORTS
    
    • A. LE SECTEUR DES TRANSPORTS : L'ÉMETTEUR LE PLUS DYNAMIQUE
      
      • 1. Les transports dans les émissions globales 
        
      • 2. Les émissions des voitures particulières en France
        
      • 1. La prise en compte des auxiliaires : l'exemple de la climatisation
        
      • 2. Le plan climat et la nécessaire promotion de solutions non technologiques
        
    • B. LES PROGRÈS DU MOTEUR À COMBUSTION INTERNE : INCONTOURNABLES À COURT TERME, INSUFFISANTS À LONG TERME
      
      • 1. La diésélisation : solution d'aujourd'hui, solution de demain ?
        
      • 2. Le moteur à essence peut-il bénéficier de progrès aussi importants que le moteur diesel ?
        
    • C. L'HYBRIDATION : UNE TECHNOLOGIE VRAISEMBLABLEMENT CLEF À MOYEN ET LONG TERMES
      
      • 1. Le principe et les différents types d'hybridation
        
      • 2. Une technologie aujourd'hui efficace, mais chère et marginale
        
      • 3. Une technologie demain incontournable ?
        
    • D. LA VOITURE ÉLECTRIQUE : UNE TECHNOLOGIE QUI DOIT DÉMONTRER SA VIABILITÉ
      
      • 1. Pourquoi la voiture électrique a-t-elle été un échec dans les années 1990 ?
        
      • 2. Les projets et les potentialités
        
      • 3. Une démonstration nécessaire des capacités réelles des voitures électriques
        
    • E. LES BIOCARBURANTS : DE L'AGRICULTURE À LA CHIMIE
      
      • 1. Les filières actuelles de biocarburants dans le monde
        
      • 2. Les biocarburants agricoles : une solution utile mais marginale
        
      • 3. La biomasse : une réelle opportunité à long terme et un enjeu de recherche
        
    • F. L'HYDROGÈNE ET LA PILE À COMBUSTIBLE : LE RÊVE EST-IL POSSIBLE ?
      
      • 1. L'hydrogène direct : une voie marginale ?
        
      • 2. La pile à combustible : peut-on surmonter les obstacles ?
        
        • a) Histoire et principe technologique
          
        • b) Quelle pile pour les transports : PEM ou SOFC ?
          
      • 3. Comment fournir l'hydrogène massivement ?
        
        • a) Comment le fabriquer ?
          
        • b) Où le fabriquer ?  A bord du véhicule ou de manière centralisée ?
          
        • c) Comment le transporter et le stocker ?
          
        • d) Les programmes de démonstration
          
  • V. PRINCIPALES CONCLUSIONS ET PROPOSITIONS DES RAPPORTEURS
    
    • A. LA MOBILITÉ DURABLE POUR PRÉSERVER L'ENVIRONNEMENT ET LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE
      
    • B. POURSUIVRE LA RÉDUCTION DE LA POLLUTION LOCALE : UNE NÉCESSITÉ
      
    • C. RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE : LE DÉFI DE L'AUTOMOBILE
      
    • D. PROPOSITIONS DE VOS RAPPORTEURS
      
    • E. LE VÉHICULE DU FUTUR : ÉCONOME ET MOINS POLLUANT
      
• ANNEXES
  
• ANNEXE 2 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
  
  • I. PERSONNES AUDITIONNÉES EN FRANCE
    
  • II. PERSONNES AUDITIONNÉES À LA COMMISSION EUROPÉENNE
    
  • III. PERSONNES AUDITIONNÉES EN BELGIQUE
    
  • IV. PERSONNES AUDITIONNÉES AUX ETATS-UNIS
    
  • V. PERSONNES AUDITIONNÉES EN ALLEMAGNE
    
  • VI. PERSONNES AUDITIONNÉES AU ROYAUME-UNI
    
  • VII. PERSONNES AUDITIONNÉES AU JAPON
    
• ANNEXE 3 : COMPTE-RENDU DE L'AUDITION PUBLIQUE
  DU MARDI 18 OCTOBRE 2005
  
  • I. THÈME DE LA MATINÉE : QUEL DIAGNOSTIC, QUELLES SOLUTIONS ?
    
    • A. PREMIÈRE TABLE RONDE :
      LA POLLUTION URBAINE ET LES ÉMISSIONS AUTOMOBILES :
      QUEL LIEN AUJOURD'HUI ?
      
      • 1. Introduction par M. Christian Cabal, député de la Loire
        
      • 2. M. Philippe LAMELOISE, Directeur d'Airparif
        
      • 3. M. Laurent SELLES, Chef d'unité adjoint, DG Entreprises et industrie, Commission européenne
        
      • 4. Mme Valérie PERNELET, Chef de projet « Air et santé », AFSSE
        
      • 5. M. Jean-Bernard RUIDAVETS, INSERM, Toulouse
        
      • 6. Débat avec la salle
        
    • B. DEUXIÈME TABLE RONDE :
      QUELLES SOLUTIONS DANS LES DIX PROCHAINES ANNÉES ?
      
      
      • 1. M. Daniel LE BRETON, Chef du Département « Transport Energie », Total
        
      • 2. M. Gérard BELOT, Direction de l'environnement automobile et du développement durable, PSA
        
      • 3. M. Dominique HERRIER, Directeur adjoint, IFP
        
      • 4. M. Alain MORCHEOINE, Directeur de l'Air, du bruit et de l'efficacité énergétique, ADEME
        
      • 5. M. Rémy PRUDHOMME, Professeur d'université,
        Paris XII
        
      • 6. Débat avec la salle
        
  • II. THÈME DE L'APRÈS-MIDI : COMMENT RÉDUIRE L'IMPACT DE L'AUTOMOBILE SUR L'EFFET DE SERRE ?
    
    • A. PREMIÈRE TABLE RONDE :
      QUELLE EST LA CONTRIBUTION DE L'AUTOMOBILE À L'EFFET DE SERRE ?
      
      
      • 1. Introduction par M. Claude Gatignol, député de la Manche
        
      • 2. M. Jean-Pierre FONTELLE, Directeur du CITEPA
        
      • 3. M. Jean-Claude GAZEAU, Président de la MIES
        
      • 4. M. Pierre BEUZIT, Directeur de l'ingénierie, Renault
        
      • 5. M. André DOUAUD, Directeur technique, CCFA
        
      • 6. Débat avec la salle
        
    • B. DEUXIÈME TABLE RONDE :
      QUELLES SOLUTIONS DANS L'AVENIR ?
      
      • 1. Introduction par M. Christian CABAL
        
      • 2. M. Philippe PINCHON, Directeur du centre de résultats Moteurs-Energies, IFP
        
      • 3. M. Patrick OLIVA, Vice-président de Michelin
        
      • 4. M. François BADIN, Directeur de recherches, INRETS
        
      • 5. M. PierPaolo CAZZOLA, Analyste, Division des politiques de technologie de l'énergie, AIE
        
      • 6. M. Thomas GUERET, Analyste, Division environnement et efficacité énergétique, AIE
        
      • 7. Débat avec la salle