Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Rapport n° 426 (2005-2006) de MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 27 juin 2006

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• AVANT-PROPOS
  
• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE : LE MODÈLE ÉNERGÉTIQUE MONDIAL : ÉTAT ET PERSPECTIVES
  
  • I. LE CHANGEMENT DU CLIMAT : UNE RÉALITÉ TRÈS INQUIÉTANTE
    
    • A. LES CONSTATS DE BASE
      
      • 1. La mécanique du système climatique
        
      • 2. L'origine anthropique du changement climatique
        
    • B. LES INTERROGATIONS SUR L'ÉVOLUTION DU SYSTÈME CLIMATIQUE
      
      • 1. La « facture climatique » de l'économie mondiale
        
      • 2. La physique du climat
        
        • a) La vitesse acquise
          
        • b) Les évolutions en cas de poursuite de la croissance des émissions de gaz à effet de serre
          
          • (1) Les risques d'emballement du système
            
          • (2) La dissymétrie des phénomènes climatiques
            
          • (3) L'éventualité d'un dérèglement climatique profond
            
    • C. LES CONSÉQUENCES
      
      • 1. Des effets physiques certains mais pas toujours perceptibles
        
      • 2. Des effets financiers déjà quantifiables
        
        • a) Le coût actuel des changements climatiques
          
        • b) Les prévisions
          
  • II. LA NÉCESSITÉ DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
    
    • A. LA CERTITUDE D'UNE RARÉFACTION DE L'OFFRE DE MATIÈRES PREMIÈRES ÉNERGÉTIQUES
      
      • 1. Le pétrole
        
        • a) L'évaluation des réserves de pétrole : des données évolutives en fonction des technologies et de l'économie
          
          • (1) Les réserves prouvées
            
          • (2) Les réserves de gisements encore à découvrir
            
          • (3) Les réserves en pétrole non conventionnel
            
          • (4) Les ressources offertes par l'amélioration de la récupération
            
        • b) Quelle est la disponibilité effective de ces réserves ?
          
      • 2. Le gaz naturel
        
        • a) Les réserves prouvées (90 % de probabilités d'extraction), probables (50 % de probabilités d'extraction) et possibles (10 % de probabilités d'extraction)
          
        • b) Les réserves estimées
          
        • c) Les améliorations d'exploration et d'exploitation
          
      • 3. L'uranium
        
      • 4. Le charbon
        
    • B. LES FACTEURS ANTHROPIQUES D'ÉVOLUTION DE LA DEMANDE
      
      • 1. La démographie brute
        
        • a) Une inflexion démographique
          
        • b) Une population mondiale en accroissement
          
        • c) Des interrogations
          
          • (1) L'urbanisation
            
          • (2) Le vieillissement de la population
            
      • 2. L'essor de l'économie de marché mondialisée
        
        • a) Le poids relatif des hommes
          
          • (1) Le comblement progressif du fossé Est-Ouest
            
          • (a) La Chine
            
          • (b) L'Union indienne
            
          • (2) Le maintien d'une forte demande énergétique en Amérique du Nord
            
          • (3) L'aggravation de la fracture Nord-Sud
            
        • b) L'étendue des espaces
          
        • c) Mécanismes de régulation de l'économie de marché mondialisée
          
          • (1) L'autonomie croissante vis-à-vis des politiques
            
          • (2) Des traits dominants qui entravent la mise en place d'un développement durable
            
          • (a) La logique du marché
            
          • (b) La logique financière
            
          • (c) La logique des allocations de facteurs
            
        • d) Un miracle de la « main invisible » du marché ?
          
        • e) La réintroduction des déséconomies externes dans le processus économique
          
        • f) Les interrogations sur les conséquences de la rupture technologique numérique
          
        • g) Des horizons temporels différents
          
          • (1) L'urgence de réhabiliter les temps longs
            
          • (2) L'orchestration des constantes de temps divergentes
            
          • (a) Les rythmes de la biosphère
            
          • (b) Les progrès technologiques
            
          • (c) L'économie de marché
            
          • (d) Les comportements sociaux
            
• DEUXIÈME PARTIE : LES SCÉNARIOS ENVISAGEABLES D'ICI 2030
  
  • I. LES VARIABLES DÉTERMINANTES
    
    • A. L'APPROCHE DU PIC PÉTROLIER
      
      • 1. Les données du problème
        
      • 2. Vers un pétrole à 150 dollars le baril ou plus
        
        • a) L'offre
          
        • b) La demande
          
        • c) Des effets de prix dévastateurs
          
          • (1) Les mécanismes
            
          • (2) Les conséquences
            
    • B. L'AMPLEUR ET LA PRÉCOCITÉ DES RÉPONSES POLITIQUES
      
      • 1. Les réponses nationales
        
      • 2. Les réponses internationales
        
  • II. LES SCÉNARIOS ENVISAGEABLES D'ICI 2030
    
    • A. LA POURSUITE DE LA TENDANCE OU LA PERSPECTIVE DU PIRE
      
      • 1. Une partition accentuée des économies et des sociétés mondiales
        
      • 2. Le renforcement des tensions
        
        • a) Sur le plan interne
          
        • b) A l'échelon international
          
    • B. LA POSSIBILITÉ D'UNE RÉTRACTATION DE L'ÉCONOMIE MONDIALE
      
      • 1. Le rôle et la configuration du transport
        
      • 2. Le bouclage économique et financier du système
        
    • C. LA RÉUSSITE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
      
• TROISIÈME PARTIE :
  
• L'APPORT DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE
  À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
  
  • I. LA MULTIPLICITÉ DE L'OFFRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
    
    • A. LES DONNÉES DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
      
      • 1. La consommation mondiale d'énergie primaire
        
        • a) La consommation globale
          
        • b) Les émissions de CO2 par type d'usage
          
      • 2. Le cas de la France
        
    • B. LES RÉPONSES DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE
      
      • 1. Les propositions relatives à la production d'énergie
        
        • a) Les objectifs
          
        • b) La rénovation des filières émettrices de gaz à effet de serre
          
          • (1) La cogénération par cycle combiné à gaz
            
          • (2) La rénovation de la filière charbon
            
          • (a) L'amélioration des centrales classiques
            
          • (b) La captation-séquestration du CO2
            
        • c) Les filières électronucléaires
          
        • d) Les énergies renouvelables
          
          • (1) Caractéristiques des énergies renouvelables
            
          • (a) Les caractéristiques positives
            
          • (b) Les caractéristiques négatives
            
          • (2) La géothermie
            
          • (3) L'éolien
            
          • (4) L'hydraulien
            
          • (5) L'énergie solaire
            
          • (a) L'énergie solaire thermodynamique
            
          • (b) L'énergie solaire photovoltaïque
            
      • 2. Les propositions concernant les usages de l'énergie
        
        • a) Les données stratégiques
          
          • (1) par énergie finale :
            
          • (2) par secteurs de consommation :
            
        • b) Le résidentiel tertiaire
          
          • (1) L'évolution générale des consommations
            
          • (2) Les usages thermiques et frigorifiques
            
          • (3) La consommation d'électricité
            
          • (a) Les consommations d'électricité spécifiques
            
          • (b) L'éclairage
            
        • c) Les transports
          
          • (1) Un fort accroissement des besoins en combustibles fossiles
            
          • (2) Le transport routier
            
          • (a) Les limites des transferts modaux
            
          • (b) La réduction des consommations unitaires des véhicules
            
          • (i) Le bridage des véhicules
            
          • (ii) L'amélioration des rendements des moteurs classiques
            
          • (c) L'hybridation
            
          • (d) Les biocarburants
            
          • (e) Les carburants de synthèse
            
          • (f) Les filières alternatives
            
          • (i) La voiture électrique
            
          • (ii) La filière hydrogène
            
          • (3) Le transport aérien
            
      • 3. L'impact des technologies transversales
        
        • a) Les nouvelles technologies de l'information et de la communication
          
          • (1) Vers de nouveaux usages sociaux
            
          • (2) L'optimisation des réactions de l'infiniment petit
            
        • b) La conversion thermique
          
        • c) La distribution de l'électricité
          
          • (1) La conversion
            
          • (2) Les réseaux de distribution
            
        • d) Le stockage de l'électricité
          
  • II. LES PROBLÈMES LIÉS À L'INTRODUCTION DES FILIÈRES DE SUBSTITUTION
    
    • A. DES ÉLÉMENTS ÉCONOMIQUES EXTÉRIEURS
      
      • 1. Les prix et l'accessibilité du pétrole et du gaz naturel
        
      • 2. La réussite des tentatives d'incorporer le changement climatique dans le calcul économique
        
        • a) Les politiques nationales
          
        • b) L'action internationale
          
          • (1) La poursuite du cycle de Kyoto
            
          • (2) Les règles de l'OMC
            
    • B. DES ÉLÉMENTS LIÉS À L'INFLEXION DES COMPORTEMENTS SOCIAUX
      
      • 1. La psychologie collective
        
      • 2. Les choix individuels
        
    • C. DES ÉLÉMENTS INTRINSÈQUES À CHAQUE TECHNOLOGIE
      
      • 1. Les filières qui approchent d'une maturité technologique et côtoient la rentabilité économique.
        
      • 2. Les filières dont l'introduction économique est assurée, mais dont la maturité technologique est plus lointaine.
        
      • 3. Les filières approchant de la maturité technologique, mais dont l'introduction dépend de conditions économiques extérieures
        
      • 4. Les filières qui ne sont mûres ni technologiquement ni économiquement
        
  • III. UNE CHANCE ÉCONOMIQUE À SAISIR
    
• CONCLUSION GÉNÉRALE
  
  • I. MIEUX CONNAÎTRE LES EFFETS RÉELS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
    
    • A. L'INTENSIFICATION DES PROGRAMMES SATELLITAIRES D'OBSERVATION
      
    • B. LA CRÉATION D'UNE PLATE-FORME MONDIALE DE CALCUL
      
    • C. RENFORCER L'ANALYSE DU COÛT EFFECTIF ET PRÉVISIBLE DES DÉGÂTS LIÉS AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
      
  • II. RÉINSÉRER LE CHANGEMENT CLIMATIQUE DANS LES MÉCANISMES DE L'ÉCONOMIE MONDIALE
    
  • III. FAIRE DE L'EUROPE UN ACTEUR CONCRET DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
    
    • A. LA LABELLISATION CARBONE
      
    • B. LA CRÉATION D'INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT EUROPÉENNES LIÉES AU DÉVELOPPEMENT DURABLE
      
      • 1. La création d'une fiscalité européenne dédiée au développement durable
        
      • 2. Le ferroutage
        
      • 3. La filière hydrogène
        
  • IV. FAIRE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE UNE PRIORITÉ NATIONALE
    
    • A. AFFICHER LES ÉCHÉANCES D'UN PLAN DE TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
      
    • B. « BALAYER », DANS LES DOMAINES DIRECTEURS DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE, LA LÉGISLATION QUE SONT L'URBANISME ET LES TRANSPORTS
      
    • C. INFORMER LES CITOYENS
      
      • 1. La sensibilisation générale
        
      • 2. L'information concrète
        
  • V. ENCOURAGER LE DÉVELOPPEMENT DES FILIERES ALTERNATIVES À LA CONSOMMATION D'HYDROCARBURES FOSSILES
    
  • VI. REMETTRE EN ORDRE LE DISPOSITIF FISCAL POUR ASSURER DES FINANCEMENTS COMPLÉMENTAIRES
    
  • VII. MENER UNE ACTION SPÉCIFIQUE DANS LE SECTEUR DES TRANSPORTS
    
    • A. UTILISER LA FISCALITÉ ET LA NORMALISATION
      
      • 1. La normalisation
        
      • 2. La fiscalité
        
    • B. ACTIVER LES EXPÉRIMENTATIONS INFLÉCHISSANT LA PRATIQUE SOCIALE DE L'AUTOMOBILE
      
  • VIII. RENFORCER L'ACTION MENÉE DANS LE SECTEUR RÉSIDENTIEL-TERTIAIRE
    
    • A. LE BÂTIMENT
      
      • 1. Mettre le développement durable au coeur de l'action de l'État
        
      • 2. Planifier la réglementation thermique à long terme
        
      • 3. Utiliser la réglementation thermique pour un urbanisme plus durable
        
      • 4. Structurer l'offre de bâtiments plus efficaces énergétiquement
        
      • 5. Clarifier les conditions d'attribution des certificats d'efficacité énergétiques
        
      • 6. Activer la demande de rénovation du parc existant
        
        • a) Créer de nouveaux instruments bancaires
          
        • b) Amplifier l'incitation fiscale
          
    • B. RENFORCER LES NORMES SUR LES CONSOMMATIONS D'ÉLECTRICITÉ SPÉCIFIQUES
      
  • IX. IMPLIQUER FORTEMENT LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
    
    • 1. Inclure le développement durable dans les contrats de Plan État-Régions
      
    • 2. Moduler les dotations d'équipement et de fonctionnement au regard des politiques de lutte contre l'effet de serre menées par les collectivités
      
    • 3. Proposer des bonifications d'intérêt aux investissements des collectivités effectués dans le domaine de la lutte contre l'effet de serre
      
  • X. PRÉPARER L'APRÈS 2030
    
    • 1. Les nanotechnologies et la modélisation de l'infiniment petit
      
    • 2. La fission nucléaire de génération IV
      
    • 3. La filière hydrogène
      
    • 4. La fusion nucléaire
      
• ANNEXES
  
• ANNEXE 1 - ADOPTION PAR L'OFFICE
  
• ANNEXE N° 2 - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES