Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Rapport n° 426 (2005-2006) de MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 27 juin 2006

Synthèse du rapport (147 Koctets)

Disponible en une seule page HTML (757 Koctets)

Disponible au format Acrobat (907 Koctets)

• AVANT-PROPOS
  
• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE : LE MODÈLE ÉNERGÉTIQUE MONDIAL : ÉTAT ET PERSPECTIVES
  
  • I. LE CHANGEMENT DU CLIMAT : UNE RÉALITÉ TRÈS INQUIÉTANTE
    
    • A. LES CONSTATS DE BASE
      
      • 1. La mécanique du système climatique
        
      • 2. L'origine anthropique du changement climatique
        
    • B. LES INTERROGATIONS SUR L'ÉVOLUTION DU SYSTÈME CLIMATIQUE
      
      • 1. La « facture climatique » de l'économie mondiale
        
      • 2. La physique du climat
        
        • a) La vitesse acquise
          
        • b) Les évolutions en cas de poursuite de la croissance des émissions de gaz à effet de serre
          
          • (1) Les risques d'emballement du système
            
          • (2) La dissymétrie des phénomènes climatiques
            
          • (3) L'éventualité d'un dérèglement climatique profond
            
    • C. LES CONSÉQUENCES
      
      • 1. Des effets physiques certains mais pas toujours perceptibles
        
      • 2. Des effets financiers déjà quantifiables
        
        • a) Le coût actuel des changements climatiques
          
        • b) Les prévisions
          
  • II. LA NÉCESSITÉ DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
    
    • A. LA CERTITUDE D'UNE RARÉFACTION DE L'OFFRE DE MATIÈRES PREMIÈRES ÉNERGÉTIQUES
      
      • 1. Le pétrole
        
        • a) L'évaluation des réserves de pétrole : des données évolutives en fonction des technologies et de l'économie
          
          • (1) Les réserves prouvées
            
          • (2) Les réserves de gisements encore à découvrir
            
          • (3) Les réserves en pétrole non conventionnel
            
          • (4) Les ressources offertes par l'amélioration de la récupération
            
        • b) Quelle est la disponibilité effective de ces réserves ?
          
      • 2. Le gaz naturel
        
        • a) Les réserves prouvées (90 % de probabilités d'extraction), probables (50 % de probabilités d'extraction) et possibles (10 % de probabilités d'extraction)
          
        • b) Les réserves estimées
          
        • c) Les améliorations d'exploration et d'exploitation
          
      • 3. L'uranium
        
      • 4. Le charbon
        
    • B. LES FACTEURS ANTHROPIQUES D'ÉVOLUTION DE LA DEMANDE
      
      • 1. La démographie brute
        
        • a) Une inflexion démographique
          
        • b) Une population mondiale en accroissement
          
        • c) Des interrogations
          
          • (1) L'urbanisation
            
          • (2) Le vieillissement de la population
            
      • 2. L'essor de l'économie de marché mondialisée
        
        • a) Le poids relatif des hommes
          
          • (1) Le comblement progressif du fossé Est-Ouest
            
          • (a) La Chine
            
          • (b) L'Union indienne
            
          • (2) Le maintien d'une forte demande énergétique en Amérique du Nord
            
          • (3) L'aggravation de la fracture Nord-Sud
            
        • b) L'étendue des espaces
          
        • c) Mécanismes de régulation de l'économie de marché mondialisée
          
          • (1) L'autonomie croissante vis-à-vis des politiques
            
          • (2) Des traits dominants qui entravent la mise en place d'un développement durable
            
          • (a) La logique du marché
            
          • (b) La logique financière
            
          • (c) La logique des allocations de facteurs
            
        • d) Un miracle de la « main invisible » du marché ?
          
        • e) La réintroduction des déséconomies externes dans le processus économique
          
        • f) Les interrogations sur les conséquences de la rupture technologique numérique
          
        • g) Des horizons temporels différents
          
          • (1) L'urgence de réhabiliter les temps longs
            
          • (2) L'orchestration des constantes de temps divergentes
            
          • (a) Les rythmes de la biosphère
            
          • (b) Les progrès technologiques
            
          • (c) L'économie de marché
            
          • (d) Les comportements sociaux
            
• DEUXIÈME PARTIE : LES SCÉNARIOS ENVISAGEABLES D'ICI 2030
  
  • I. LES VARIABLES DÉTERMINANTES
    
    • A. L'APPROCHE DU PIC PÉTROLIER
      
      • 1. Les données du problème
        
      • 2. Vers un pétrole à 150 dollars le baril ou plus
        
        • a) L'offre
          
        • b) La demande
          
        • c) Des effets de prix dévastateurs
          
          • (1) Les mécanismes
            
          • (2) Les conséquences
            
    • B. L'AMPLEUR ET LA PRÉCOCITÉ DES RÉPONSES POLITIQUES
      
      • 1. Les réponses nationales
        
      • 2. Les réponses internationales
        
  • II. LES SCÉNARIOS ENVISAGEABLES D'ICI 2030
    
    • A. LA POURSUITE DE LA TENDANCE OU LA PERSPECTIVE DU PIRE
      
      • 1. Une partition accentuée des économies et des sociétés mondiales
        
      • 2. Le renforcement des tensions
        
        • a) Sur le plan interne
          
        • b) A l'échelon international
          
    • B. LA POSSIBILITÉ D'UNE RÉTRACTATION DE L'ÉCONOMIE MONDIALE
      
      • 1. Le rôle et la configuration du transport
        
      • 2. Le bouclage économique et financier du système
        
    • C. LA RÉUSSITE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
      
• TROISIÈME PARTIE :
  
• L'APPORT DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE
  À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
  
  • I. LA MULTIPLICITÉ DE L'OFFRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
    
    • A. LES DONNÉES DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
      
      • 1. La consommation mondiale d'énergie primaire
        
        • a) La consommation globale
          
        • b) Les émissions de CO2 par type d'usage
          
      • 2. Le cas de la France
        
    • B. LES RÉPONSES DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE
      
      • 1. Les propositions relatives à la production d'énergie
        
        • a) Les objectifs
          
        • b) La rénovation des filières émettrices de gaz à effet de serre
          
          • (1) La cogénération par cycle combiné à gaz
            
          • (2) La rénovation de la filière charbon
            
          • (a) L'amélioration des centrales classiques
            
          • (b) La captation-séquestration du CO2
            
        • c) Les filières électronucléaires
          
        • d) Les énergies renouvelables
          
          • (1) Caractéristiques des énergies renouvelables
            
          • (a) Les caractéristiques positives
            
          • (b) Les caractéristiques négatives
            
          • (2) La géothermie
            
          • (3) L'éolien
            
          • (4) L'hydraulien
            
          • (5) L'énergie solaire
            
          • (a) L'énergie solaire thermodynamique
            
          • (b) L'énergie solaire photovoltaïque
            
      • 2. Les propositions concernant les usages de l'énergie
        
        • a) Les données stratégiques
          
          • (1) par énergie finale :
            
          • (2) par secteurs de consommation :
            
        • b) Le résidentiel tertiaire
          
          • (1) L'évolution générale des consommations
            
          • (2) Les usages thermiques et frigorifiques
            
          • (3) La consommation d'électricité
            
          • (a) Les consommations d'électricité spécifiques
            
          • (b) L'éclairage
            
        • c) Les transports
          
          • (1) Un fort accroissement des besoins en combustibles fossiles
            
          • (2) Le transport routier
            
          • (a) Les limites des transferts modaux
            
          • (b) La réduction des consommations unitaires des véhicules
            
          • (i) Le bridage des véhicules
            
          • (ii) L'amélioration des rendements des moteurs classiques
            
          • (c) L'hybridation
            
          • (d) Les biocarburants
            
          • (e) Les carburants de synthèse
            
          • (f) Les filières alternatives
            
          • (i) La voiture électrique
            
          • (ii) La filière hydrogène
            
          • (3) Le transport aérien
            
      • 3. L'impact des technologies transversales
        
        • a) Les nouvelles technologies de l'information et de la communication
          
          • (1) Vers de nouveaux usages sociaux
            
          • (2) L'optimisation des réactions de l'infiniment petit
            
        • b) La conversion thermique
          
        • c) La distribution de l'électricité
          
          • (1) La conversion
            
          • (2) Les réseaux de distribution
            
        • d) Le stockage de l'électricité
          
  • II. LES PROBLÈMES LIÉS À L'INTRODUCTION DES FILIÈRES DE SUBSTITUTION
    
    • A. DES ÉLÉMENTS ÉCONOMIQUES EXTÉRIEURS
      
      • 1. Les prix et l'accessibilité du pétrole et du gaz naturel
        
      • 2. La réussite des tentatives d'incorporer le changement climatique dans le calcul économique
        
        • a) Les politiques nationales
          
        • b) L'action internationale
          
          • (1) La poursuite du cycle de Kyoto
            
          • (2) Les règles de l'OMC
            
    • B. DES ÉLÉMENTS LIÉS À L'INFLEXION DES COMPORTEMENTS SOCIAUX
      
      • 1. La psychologie collective
        
      • 2. Les choix individuels
        
    • C. DES ÉLÉMENTS INTRINSÈQUES À CHAQUE TECHNOLOGIE
      
      • 1. Les filières qui approchent d'une maturité technologique et côtoient la rentabilité économique.
        
      • 2. Les filières dont l'introduction économique est assurée, mais dont la maturité technologique est plus lointaine.
        
      • 3. Les filières approchant de la maturité technologique, mais dont l'introduction dépend de conditions économiques extérieures
        
      • 4. Les filières qui ne sont mûres ni technologiquement ni économiquement
        
  • III. UNE CHANCE ÉCONOMIQUE À SAISIR
    
• CONCLUSION GÉNÉRALE
  
  • I. MIEUX CONNAÎTRE LES EFFETS RÉELS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
    
    • A. L'INTENSIFICATION DES PROGRAMMES SATELLITAIRES D'OBSERVATION
      
    • B. LA CRÉATION D'UNE PLATE-FORME MONDIALE DE CALCUL
      
    • C. RENFORCER L'ANALYSE DU COÛT EFFECTIF ET PRÉVISIBLE DES DÉGÂTS LIÉS AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
      
  • II. RÉINSÉRER LE CHANGEMENT CLIMATIQUE DANS LES MÉCANISMES DE L'ÉCONOMIE MONDIALE
    
  • III. FAIRE DE L'EUROPE UN ACTEUR CONCRET DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
    
    • A. LA LABELLISATION CARBONE
      
    • B. LA CRÉATION D'INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT EUROPÉENNES LIÉES AU DÉVELOPPEMENT DURABLE
      
      • 1. La création d'une fiscalité européenne dédiée au développement durable
        
      • 2. Le ferroutage
        
      • 3. La filière hydrogène
        
  • IV. FAIRE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE UNE PRIORITÉ NATIONALE
    
    • A. AFFICHER LES ÉCHÉANCES D'UN PLAN DE TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
      
    • B. « BALAYER », DANS LES DOMAINES DIRECTEURS DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE, LA LÉGISLATION QUE SONT L'URBANISME ET LES TRANSPORTS
      
    • C. INFORMER LES CITOYENS
      
      • 1. La sensibilisation générale
        
      • 2. L'information concrète
        
  • V. ENCOURAGER LE DÉVELOPPEMENT DES FILIERES ALTERNATIVES À LA CONSOMMATION D'HYDROCARBURES FOSSILES
    
  • VI. REMETTRE EN ORDRE LE DISPOSITIF FISCAL POUR ASSURER DES FINANCEMENTS COMPLÉMENTAIRES
    
  • VII. MENER UNE ACTION SPÉCIFIQUE DANS LE SECTEUR DES TRANSPORTS
    
    • A. UTILISER LA FISCALITÉ ET LA NORMALISATION
      
      • 1. La normalisation
        
      • 2. La fiscalité
        
    • B. ACTIVER LES EXPÉRIMENTATIONS INFLÉCHISSANT LA PRATIQUE SOCIALE DE L'AUTOMOBILE
      
  • VIII. RENFORCER L'ACTION MENÉE DANS LE SECTEUR RÉSIDENTIEL-TERTIAIRE
    
    • A. LE BÂTIMENT
      
      • 1. Mettre le développement durable au coeur de l'action de l'État
        
      • 2. Planifier la réglementation thermique à long terme
        
      • 3. Utiliser la réglementation thermique pour un urbanisme plus durable
        
      • 4. Structurer l'offre de bâtiments plus efficaces énergétiquement
        
      • 5. Clarifier les conditions d'attribution des certificats d'efficacité énergétiques
        
      • 6. Activer la demande de rénovation du parc existant
        
        • a) Créer de nouveaux instruments bancaires
          
        • b) Amplifier l'incitation fiscale
          
    • B. RENFORCER LES NORMES SUR LES CONSOMMATIONS D'ÉLECTRICITÉ SPÉCIFIQUES
      
  • IX. IMPLIQUER FORTEMENT LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
    
    • 1. Inclure le développement durable dans les contrats de Plan État-Régions
      
    • 2. Moduler les dotations d'équipement et de fonctionnement au regard des politiques de lutte contre l'effet de serre menées par les collectivités
      
    • 3. Proposer des bonifications d'intérêt aux investissements des collectivités effectués dans le domaine de la lutte contre l'effet de serre
      
  • X. PRÉPARER L'APRÈS 2030
    
    • 1. Les nanotechnologies et la modélisation de l'infiniment petit
      
    • 2. La fission nucléaire de génération IV
      
    • 3. La filière hydrogène
      
    • 4. La fusion nucléaire
      
• ANNEXES
  
• ANNEXE 1 - ADOPTION PAR L'OFFICE
  
• ANNEXE N° 2 - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES