Séance du 25 septembre 2019 (compte rendu intégral des débats)
Disponible en une seule page HTML (1214 Ko)
Disponible au format PDF Acrobat (1205 Ko)
Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.
Sommaire
Présidence de M. David Assouline
Secrétaires :
MM. Éric Bocquet, Michel Raison.
2. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Demande d’examen séparé de l’amendement n° 97 rectifié bis à l’article 8. – M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. – Adoption.
Articles additionnels après l’article 4 (suite)
Amendement n° 91 rectifié de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Amendement n° 112 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 87 rectifié de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Amendement n° 88 rectifié de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Amendement n° 672 rectifié bis de M. Joël Labbé. – Rejet.
Amendement n° 354 rectifié de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Amendement n° 353 rectifié de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Amendement n° 347 rectifié bis de M. Victorin Lurel. – Retrait.
Amendement n° 616 de M. Victorin Lurel. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 351 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 352 rectifié de M. Victorin Lurel. – Retrait.
Amendement n° 106 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 175 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Suspension et reprise de la séance
Article additionnel après l’article 4 bis
Amendement n° 476 rectifié bis de M. Jean-François Husson. – Retrait.
Amendement n° 345 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 104 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 346 rectifié de M. Joël Bigot. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.
Amendement n° 563 rectifié de M. Frédéric Marchand. – Devenu sans objet.
Amendement n° 631 rectifié de M. Joël Labbé. – Devenu sans objet.
Articles additionnels après l’article 4 ter
Amendement n° 670 rectifié bis de M. Joël Labbé. – Retrait.
Amendement n° 170 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 36 rectifié ter de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° 101 de M. Guillaume Gontard. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 4 quater
Amendement n° 44 rectifié bis de Mme Nicole Duranton. – Retrait.
Amendement n° 116 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 417 rectifié bis de M. Joël Bigot. – Rejet.
Articles additionnels avant l’article 5
Amendement n° 212 de Mme Esther Benbassa. – Retrait.
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 215 de Mme Esther Benbassa. – Retrait.
Amendement n° 357 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 214 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.
Articles additionnels avant l’article 5
Amendement n° 165 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.
Amendement n° 458 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 704 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 663 rectifié de M. Jean-Pierre Corbisez. – Retrait.
Amendement n° 37 rectifié bis de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° 358 rectifié de M. Rachid Temal. – Rectification.
Amendement n° 38 rectifié bis de Mme Catherine Dumas. – Rejet.
Amendement n° 161 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.
Amendement n° 118 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 257 rectifié de Mme Nadia Sollogoub. – Retrait.
Amendement n° 241 rectifié bis de M. Serge Babary. – Retrait.
Amendement n° 240 rectifié bis de M. Serge Babary. – Adoption.
Amendement n° 359 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 360 rectifié bis de M. Joël Bigot. – Adoption.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty
Amendement n° 573 de M. Frédéric Marchand. – Retrait.
Demande de priorité de l’article 8 bis et des amendements portant articles additionnels après l’article 8 bis. – M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire. – La priorité est ordonnée.
Amendement n° 48 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° 356 rectifié de M. Bernard Jomier. – Retrait.
Amendement n° 361 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 39 rectifié bis de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° 362 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 5
Amendement n° 485 rectifié de M. Jean-François Husson. – Retrait.
Amendement n° 368 rectifié de Mme Martine Filleul. – Rejet.
Amendement n° 173 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Devenu sans objet.
Amendement n° 120 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 89 rectifié de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Amendement n° 90 rectifié de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Amendement n° 365 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 364 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° 517 rectifié ter de M. Jean-François Husson. – Retrait.
Amendement n° 1 rectifié bis de Mme Françoise Férat. – Retrait.
Amendement n° 366 rectifié de M. Joël Bigot. – Retrait.
Amendement n° 702 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 271 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 5 bis
Amendement n° 168 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 666 rectifié de M. Jean-Pierre Corbisez. – Retrait.
Amendement n° 413 rectifié de M. Bernard Jomier. – Rejet.
Amendement n° 247 rectifié bis de M. Michel Canevet. – Rejet.
Amendement n° 412 rectifié de M. Bernard Jomier. – Rejet.
Amendement n° 411 rectifié de M. Bernard Jomier. – Retrait.
Amendement n° 703 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 576 de M. Frédéric Marchand. – Retrait.
Amendement n° 667 rectifié de M. Jean-Pierre Corbisez. – Retrait.
Amendement n° 369 rectifié de M. Joël Bigot. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 6
Amendement n° 577 de M. Frédéric Marchand. – Retrait.
Amendement n° 85 rectifié ter de Mme Martine Filleul. – Retrait.
Amendement n° 122 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 123 de M. Guillaume Gontard. – Retrait.
Amendement n° 121 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 423 rectifié de Mme Laure Darcos. – Rejet.
Amendement n° 163 rectifié de M. Éric Gold. – Adoption.
Amendement n° 245 rectifié de M. Patrick Chaize. – Adoption.
Amendement n° 164 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.
Amendement n° 637 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 6 bis
Amendement n° 475 rectifié bis de M. Jean-François Husson. – Devenu sans objet.
Amendement n° 216 rectifié de Mme Esther Benbassa. – Devenu sans objet.
Amendement n° 46 rectifié de Mme Nicole Duranton. – Devenu sans objet.
Amendement n° 578 rectifié de M. Frédéric Marchand. – Devenu sans objet.
Amendement n° 435 rectifié de Mme Martine Berthet. – Retrait.
Amendement n° 705 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 488 rectifié de M. Jean-François Husson. – Retrait.
Amendement n° 579 de M. Frédéric Marchand. – Retrait.
Amendement n° 429 rectifié de Mme Laure Darcos. – Adoption.
Amendement n° 648 rectifié bis de M. Daniel Gremillet. – Adoption.
Amendement n° 580 de M. Frédéric Marchand. – Retrait.
Amendement n° 455 de M. François Bonhomme. – Non soutenu.
Amendement n° 673 rectifié de M. Joël Labbé. – Retrait.
Renvoi de la suite de la discussion.