La commission de la culture du Sénat a mis en place le 17 octobre 2012 un groupe de travail relatif à l’éthique sportive, composé de 15 membres et animé par M. Dominique Bailly.
Composition
Actualités
Communication de M. Dominique Bailly sur les travaux du groupe de travail
Mercredi 3 juillet 2013
Au cours de sa réunion du mercredi 3 juillet 2013, la commission de la culture a pris connaissance des conclusions du groupe de travail sur l'éthique du sport et a autorisé leur publication.
Auditions
Mardi 9 avril 2013
MM. Serge Simon, président de l'union des joueurs de rugby professionnels, Philippe Piat, président de l'union nationale des footballeurs professionnels, Richard Jézierski, attaché de direction de l’UNFP, et Jean-François Reymond, représentant du syndicat national des basketteurs.
M. Christophe Zajac, directeur des affaires juridiques et institutionnelles de la fédération française de basketball, et MM. Alain Béral, président, et Jacques Auzou, 2e vice-président de la ligue nationale de basketball.
Représentants de l’Association française du jeu en ligne (AFJEL) : Marc Guigo, directeur Europe centrale Betclic Everest Group, président de l’AFJEL, Hervé Schlosser, président de France Pari, trésorier de l’AFJEL, Juliette de la Noue, directrice réglementation Betclic Everest Group, secrétaire générale de l’AFJEL.
M. Victoriano Melero, directeur de cabinet du président de la fédération française de football.
MM. Philippe Bernat-Salles, président, et Etienne Capon, directeur général de la ligue nationale de handball
Auditions
Mercredi 27 février
MM. Richard Olivier, président de la direction nationale de contrôle de gestion, Jacques Lagnier, secrétaire général de la commission de contrôle des clubs professionnels, Mme Cécile Huet, juriste à la ligue de football professionnel.
MM. Jean Gachassin, président, et Gilbert Ysern, directeur général de la fédération française de tennis.
M. Jean-Pierre Bernès, agent de joueur.
Auditions
Mercredi 20 février 2013
MM. Jean-Pierre Louvel, président du Havre AC et de l’Union des clubs professionnels de football (UCPF), Jean Michel Aulas, président de l’Olympique lyonnais et vice-président de l’UCPF, et Philippe Diallo, directeur général de l'UCPF.
M. William Gaillard, conseiller de M. Michel Platini, président de l'UEFA (Union européenne des associations de football).
Auditions
Mercredi 13 février 2013
M. Gérard Masson, président de la fédération française handisport.
MM. Bertrand Cauly, président du syndicat national des agents sportifs (SNAS), Skander Harrabi, agent de la fédération française de football, et Régis Pillon, juriste du SNAS.
MM. François Morinière, directeur général, et Fabrice Jouhaud, directeur de l’information de l’Équipe.
Auditions
Mercredi 6 février 2013
M. Jean-François Vilotte, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL), Mmes Valérie Baroth, chargée de la Presse et des relations institutionnelles, et Cécile Thomas-Trophime, directrice juridique et des relations internationales.
MM. Patrick Wolff, président, et Frédéric Besnier, directeur de l'association nationale des ligues de sport professionnel.
M. Antonio Costanzo, directeur de l'intégrité du sport et de la régulation de Bwin.party, et Mme Justine Roubaud, consultante.
Auditions
Mercredi 30 janvier 2013
MM. Jean-Philippe Acensi, délégué général, et Samir Guerza, coordinateur expérimentation nationale de l'Agence pour l’Éducation par le Sport (APELS)
Conseil national des Barreaux
. M. Francis Poirier, ancien bâtonnier de Rennes, trésorier du Conseil national des barreaux, président de la commission Règles et usages au sein du Conseil national des barreaux,
. Mme Patricia Moyersoen, avocate au barreau de Paris, spécialisée en droit d'auteur et droit du sport,
. M. Pierre Becque, membre de la Conférence des bâtonniers,
. M. Jacques-Edouard Briand, conseiller relations avec les Pouvoirs publics au sein du Conseil national des barreaux
MM. Philippe Germond, président-directeur général du PMU, Xavier Hurstel, directeur général, Benoît Cornu, directeur de la communication, et Mme Marie Hennessy, directrice des affaires publiques
Auditions
Mercredi 16 janvier 2013
MM. Lilian Thuram, ancien joueur international de football, et Lionel Gauthier, directeur de la Fondation Lilian Thuram.
MM. Joël Muller, président de l'union nationale des entraîneurs et cadres techniques professionnels du football (UNECATEF), vice-président de la Fédération des entraîneurs professionnels (FEP), Thibaud Dagorne, directeur de Cadresports, et Olivier Nier, membre du comité directeur de Tech XV.
MM. Laurent Petrynka, directeur de l'Union nationale du sport scolaire, et Yohan Blondel, chef de cabinet.
Auditions
Mercredi 5 décembre 2012
M. Christophe Blanchard-Dignac, président de la Française des Jeux.
M. Frédéric Thiriez, président de la Ligue de football professionnel.
Auditions
Mercredi 14 novembre 2012
M. Thierry Mosimann, directeur des sports au ministère des sports, Mme Claudie Sagnac, sous-directrice de l'action territoriale, et Mme Charlotte Avril, chef de la mission des affaires juridiques et contentieuses de la direction des sports.
M. Alain Néri, sénateur.
Auditions
Mercredi 31 octobre 2012
M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
M. Jean-Baptiste Carpentier, directeur du service de Traitement du renseignement et d’action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin).