Communiqués de presse sur le thème : Traités et conventions
-
Signature par le Sénat de la CharteCyber
-
Groupe interparlementaire d'amitié
Les sénateurs exhortent l'Azerbaïdjan à cesser immédiatement les hostilités et souhaitent la réunion d'urgence du Conseil de Sécurité de l'ONU
-
Groupe interparlementaire d'amitié
Solidarité avec les prisonniers politiques biélorusses
-
Affaires étrangères
Délégation parlementaire Franco-Allemande sur la BA105 d'Evreux
-
délégation aux entreprises
Commerce extérieur : l'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises
-
Économie • Affaires étrangères • Affaires européennes
Sortir l'OMC de l'impasse, une priorité pour le G20
-
Le groupe interparlementaire d'amitié France-Balkans occidentaux du Sénat se réjouit de la perspective d'une adhésion prochaine de la Macédoine du Nord à l'OTAN
-
Affaires étrangères
Le Sénat salue la coopération de défense franco-belge "CAMO"
-
Affaires européennes
Détachement des travailleurs : le compromis du Conseil est une première étape
-
Affaires européennes
Menace de sanctions américaines contre les entreprises participant au projet de gazoduc North Stream 2 : l'Union européenne doit réagir
-
Finances
La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017
-
Affaires européennes
La commission des affaires européennes du Sénat soutient les expérimentations, actuellement menées en France, en matière d'étiquetages alimentaire et nutritionnel
-
Affaires européennes
La commission des affaires européennes du Sénat souligne l'équilibre et l'ambition de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Canada
-
Affaires étrangères
BREXIT : Jean-Pierre RAFFARIN à l'ambassade britannique à Paris :« Travaillons dès aujourd'hui au « jour d'après » : Amitié et clarté avec le Royaume-Uni, relance de l'Europe en franco-allemand »
-
Finances
La commission des finances conditionne la participation de la France au mécanisme de résolution unique à l'issue des négociations sur la quote-part du secteur bancaire français au Fonds de résolution unique
-
Affaires européennes
Réglementation des indices financiers : la commission des affaires européennes du Sénat déplore le retard pris dans l'adoption d'une législation européenne
-
Présidence
Jean-Pierre Bel apprend avec tristesse le décès de Maurice Faure
-
Finances
La commission des finances organise une audition conjointe sur la loi "FATCA"
-
Affaires étrangères
L'accord entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière sera prochainement ratifié par le Sénat
-
Affaires étrangères
La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées adopte à l'unanimité le traité relatif à l'adoption avec la Russie
-
Finances
La commission des Finances du Sénat dresse un bilan mitigé de la première conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne
-
Non renseigné
Hydrocarbures non conventionnels, immigration et accord de libre-échange, thèmes du déplacement du groupe d'amitié France-Etats-Unis
-
Lois
La commission des lois du Sénat amende et adopte le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'UE et des engagements internationaux de la France
-
Affaires européennes
Droits de plantation de la vigne : il faut préserver un encadrement européen
-
Non renseigné
50e anniversaire du Traité de l'Élysée - 22 - 23 janvier 2013
-
Non renseigné
Visite de fonctionnaires d'Afghanistan
-
Culture
Les arts culinaires, patrimoine culturel de la France : un éclairage sur le projet de candidature à l'UNESCO
-
délégation pour l'Union européenne
Débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 mars
-
Non renseigné
Question orale avec débat sur les droits de l'homme
-
Non renseigné
Louis de Broissia présente son rapport intitulé « quelle solution politique pour le Tibet ? »
-
délégation pour l'Union européenne
A l'issue du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007, M. Hubert Haenel, Président de la délégation pour l'Union européenne du Sénat, estime que l'accord obtenu ouvre la voie d'une relance européenne
-
Non renseigné
Il y a 50 ans, le traité de Rome au Parlement.
-
Affaires étrangères
La commission des affaires étrangères adopte la convention internationale contre le dopage dans le sport
-
Économie
CNUCED: les sénateurs présents à Sao Paulo (Brésil)
-
délégation pour l'Union européenne
Pour Hubert Haenel, sénateur, président de la délégation pour l'Union européenne, ancien membre de la Convention sur l'avenir de l'Europe, « L'esprit des travaux de la Convention et l'essentiel de ses résultats sont préservés »