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Compte rendu analytique officiel du 23 juillet 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Accord en CMP

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Égalité femmes-hommes (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Virginie Klès, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

Mme Esther Benbassa

M. André Reichardt

Mme Muguette Dini

Mme Cécile Cukierman

Mme Anne-Marie Escoffier

Mme Michelle Meunier

Interventions sur l'ensemble

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Quartier central de Gerland (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Mme Isabelle Lajoux, rapporteure de la commission des lois

M. André Reichardt

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Cécile Cukierman

M. Jacques Mézard

M. Gérard Collomb

Discussion de l'article unique

Taxis et voitures de transport avec chauffeur (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

M. Jean-Jacques Filleul, rapporteur de la commission du développement durable

M. Pierre Charon

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Laurence Cohen

Mme Anne-Marie Escoffier

M. Jean Desessard

M. Michel Teston

M. Charles Revet

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLE PREMIER TER

ARTICLE 3

ARTICLE 4

M. Yves Pozzo di Borgo

ARTICLE 7

ARTICLE 8

Interventions sur l'ensemble

M. Charles Revet

M. Michel Teston

M. Vincent Capo-Canellas

M. Jean Desessard

M. Yves Pozzo di Borgo

Mme Laurence Cohen

Mme Anne-Marie Escoffier

Mme Carole Delga, secrétaire d'État

M. Jean-Jacques Filleul, rapporteur

Ordre du jour du jeudi 24 juillet 2014

Analyse des scrutins publics