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Compte rendu analytique officiel du 27 janvier 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décès d'une ancienne sénatrice

Drame d'Albacete

Élection d'un sénateur

Commissions (Candidature)

Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)

Interventions sur l'ensemble

M. Michel Mercier

M. Bruno Retailleau

M. Michel Delebarre

M. Ronan Dantec

M. Christian Favier

M. Jacques Mézard

M. Philippe Adnot

Scrutin public solennel

Interventions du Gouvernement

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Commissions (Nomination)

Évolution des finances locales

M. François Baroin, pour le groupe UMP

M. Charles Guené

M. Maurice Vincent

M. Ronan Dantec

M. Éric Bocquet

M. Jacques Mézard

M. Vincent Delahaye

M. Michel Bouvard

M. Jean-Claude Boulard

M. Éric Doligé

M. Claude Raynal

M. Jean-François Husson

M. François Patriat

M. Alain Marc

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Accord en CMP

Question prioritaire de constitutionnalité

Commission d'enquête (Candidatures)

Débat sur la situation des travailleurs saisonniers

Mme Annie David, pour le groupe CRC

Mme Anne Emery-Dumas

Mme Marie-Christine Blandin

M. Michel Le Scouarnec

M. Jean-Claude Requier

M. Loïc Hervé

M. René-Paul Savary

M. Henri Cabanel

M. Claude Kern

M. André Reichardt

M. Franck Montaugé

M. Michel Savin

M. François Commeinhes

M. Cyril Pellevat

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Commission d'enquête (Nominations)

Ordre du jour du mercredi 28 janvier 2015

Analyse des scrutins publics