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Table des matières
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
Questions orales
Incertitudes liées au projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement
Mme Corinne Imbert
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Financement des établissements de santé isolés
M. Franck Montaugé
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Prise en charge des malades atteints du syndrome d'Arnold-Chiari et de syringomyélie
Mme Françoise Cartron
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Délivrance d'un duplicata du permis de conduire aux Français de l'étranger
Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Encadrement des droits TV de football et équité sportive
Mme Sylvie Robert
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Possibilité d'effectuer un service civique auprès des bailleurs sociaux
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Devenir de la profession des guides-conférenciers
Mme Gisèle Jourda
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Ligne TER entre Charleville-Mézières et Givet
M. Marc Laménie
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Autoroute A31 bis
M. Daniel Reiner
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Prévention des inondations
M. Pierre-Yves Collombat
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Écobuage
M. Mathieu Darnaud
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Révision des valeurs locatives
M. Christian Favier
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Méthanisation agricole
M. Yannick Botrel
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Situation des éleveurs français
M. Daniel Chasseing
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Mobilité des lycéens de montagne
M. Cyril Pellevat
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Refus de visas
M. Richard Yung
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Chrétiens d'Orient
M. Gilbert Roger
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
SDF dans les centres-villes
M. Jean-Patrick Courtois
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Développement de l'apprentissage
M. Bruno Sido
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Collège de Kerhallet de Brest
M. Michel Canevet
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Accueil de nouveaux sénateurs
Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote
M. Bruno Retailleau
M. François Zocchetto
Mme Nicole Bricq
M. Jean Desessard
Mme Éliane Assassi
M. Jean-Claude Requier
Scrutin public solennel
Intervention du gouvernement
M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Engagement de la procédure accélérée
Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence
Mme Michelle Demessine, au nom du groupe CRC
M. Jean-Marie Bockel
M. Jacques Gautier
M. Roland Courteau
M. Joël Labbé
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Françoise Laborde
Mme Catherine Procaccia
M. Franck Montaugé
M. Serge Dassault
M. Claude Raynal
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Commissions (Candidatures)
Risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde (Question orale avec débat)
M. Joël Labbé, auteur de la question
M. Daniel Laurent
Mme Odette Herviaux
Mme Marie-Christine Blandin
M. Michel Le Scouarnec
M. Gilbert Barbier
Mme Annick Billon
Mme Agnès Canayer
M. Yannick Vaugrenard
M. François Commeinhes
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Joël Labbé
Commissions (Nominations)
Conférence des présidents
Mme Valérie Létard
Lutte contre les réseaux djihadistes
Mme Nathalie Goulet, au nom du groupe UDI-UC
M. André Reichardt
M. Jean-Pierre Sueur
Mme Esther Benbassa
Mme Éliane Assassi
M. Philippe Esnol
M. Stéphane Ravier
Mme Nathalie Goulet
M. Cédric Perrin
Mme Bariza Khiari
M. Jean-Yves Leconte
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Ordre du jour du mercredi 13 mai 2015
Analyse des scrutins publics
