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Compte rendu analytique officiel du 21 mai 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Délais d'inscription sur les listes électorales (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur de la commission des lois

M. Mathieu Darnaud

M. Philippe Kaltenbach

Mme Esther Benbassa

M. Patrick Abate

M. David Rachline

M. Yves Détraigne

M. Guillaume Arnell

M. Cyril Pellevat

M. Bernard Cazeneuve, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2 (SUPPRIMÉ)

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Parrainage civil

Discussion générale

M. Yves Daudigny, auteur de la proposition de loi

M. Yves Détraigne, rapporteur de la commission des lois

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

M. Alain Richard

Mme Esther Benbassa

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Claude Requier

M. Didier Mandelli

M. Joël Guerriau

Mme Nicole Duranton

M. Daniel Chasseing

Discussion des articles

Questions d'actualité

Réforme du collège (I)

Mme Danielle Michel

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réforme du collège (II)

M. Jean-Marie Bockel

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réforme du collège (III)

M. Gérard Longuet

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Des quotas de migrants ?

M. Jean-Claude Requier

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Désamiantage

Mme Aline Archimbaud

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Réforme du collège (IV)

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Conférence sur le climat

M. Jean-Yves Roux

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réforme du collège (V)

Mme Colette Mélot

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

RSI

M. Alain Joyandet

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Engagement du Gouvernement et des collectivités en faveur de la culture

Mme Maryvonne Blondin

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Pouvoirs de police à Paris

Discussion générale

M. Yves Pozzo di Borgo, auteur de la proposition de loi

M. Alain Marc, rapporteur de la commission des lois

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Mme Leila Aïchi

M. Christian Favier

M. Gilbert Barbier

M. David Rachline

M. Joël Guerriau

M. Roger Madec

M. Pierre Charon

M. Philippe Dominati

Discussion des articles

Intervention sur l'ensemble

M. Roger Madec

Élection des conseillers métropolitains de Lyon(Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur de la commission des lois

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Claude Kern

M. Gérard Collomb

M. François-Noël Buffet

M. Ronan Dantec

Discussion de l'article unique

Ordre du jour du mardi 26 mai 2015

Analyse des scrutins publics