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Table des matières
Organismes extraparlementaires (Appel à candidatures)
CMP (Demande de constitution)
Dépôt d'un rapport
Avis du congrès de la Nouvelle-Calédonie
Hommage à une délégation chypriote
Renvoi pour avis
Questions prioritaires de constitutionnalité
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Dockers (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Michel Vaspart, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Hommage à une délégation belge
Dockers (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Odette Herviaux
Hommage à une personnalité hongroise
Dockers (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Ronan Dantec
Mme Mireille Jouve
M. Michel Le Scouarnec
Mme Natacha Bouchart
M. Michel Canevet
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État
Discussion des articles
ARTICLE 3
ARTICLE 5
ARTICLE 6 (Supprimé)
ARTICLE 7
ARTICLE 9 (Supprimé)
Interventions sur l'ensemble
Mme Odette Herviaux
Mme Évelyne Didier
M. Michel Vergoz
M. Ronan Dantec
M. Daniel Gremillet
Mme Mireille Jouve
M. Gérard Cornu
M. Michel Canevet
M. Michel Vaspart, rapporteur
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État
M. Hervé Maurey, président de la commission
Dépôt de rapports
Lutte contre le système prostitutionnel (Deuxième lecture)
Discussion générale
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Mme Michelle Meunier, rapporteure de la commission spéciale
M. Jean-Pierre Vial, président de la commission spéciale
Mme Esther Benbassa
M. Jean-Claude Requier
M. Cyril Pellevat
Mme Chantal Jouanno
Mme Laurence Cohen
Mme Claudine Lepage
Mme Maryvonne Blondin
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE PREMIER TER
Mme Laurence Cohen
M. Christian Manable
ARTICLE 3
ARTICLE 6
ARTICLE 11
ARTICLE 13
Mme Christine Prunaud
Mme Maryvonne Blondin
M. Jean-Claude Boulard
ARTICLE 14
ARTICLE 15
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
ARTICLE 16 (Supprimé)
ARTICLE 17 (Supprimé)
ARTICLE 18
Interventions sur l'ensemble
Mme Laurence Cohen
Mme Maryvonne Blondin
M. Jean-Claude Boulard
Mme Chantal Jouanno
M. Jacques Bigot
Mme Michelle Meunier, rapporteure
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État
Procédure d'examen en commission
Questions prioritaires de constitutionnalité
Renvoi pour avis
Organismes extraparlementaires (Appel à candidatures)
CMP (Demande de constitution)
Dépôt d'un rapport
Avis du congrès de la Nouvelle-Calédonie
Hommage à une délégation chypriote
Renvoi pour avis
Questions prioritaires de constitutionnalité
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Dockers (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Michel Vaspart, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Hommage à une délégation belge
Dockers (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Odette Herviaux
Hommage à une personnalité hongroise
Dockers (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Ronan Dantec
Mme Mireille Jouve
M. Michel Le Scouarnec
Mme Natacha Bouchart
M. Michel Canevet
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État
Discussion des articles
ARTICLE 3
ARTICLE 5
ARTICLE 6 (Supprimé)
ARTICLE 7
ARTICLE 9 (Supprimé)
Interventions sur l'ensemble
Mme Odette Herviaux
Mme Évelyne Didier
M. Michel Vergoz
M. Ronan Dantec
M. Daniel Gremillet
Mme Mireille Jouve
M. Gérard Cornu
M. Michel Canevet
M. Michel Vaspart, rapporteur
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État
M. Hervé Maurey, président de la commission
Dépôt de rapports
Lutte contre le système prostitutionnel (Deuxième lecture)
Discussion générale
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Mme Michelle Meunier, rapporteure de la commission spéciale
M. Jean-Pierre Vial, président de la commission spéciale
Mme Esther Benbassa
M. Jean-Claude Requier
M. Cyril Pellevat
Mme Chantal Jouanno
Mme Laurence Cohen
Mme Claudine Lepage
Mme Maryvonne Blondin
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE PREMIER TER
Mme Laurence Cohen
M. Christian Manable
ARTICLE 3
ARTICLE 6
ARTICLE 11
ARTICLE 13
Mme Christine Prunaud
ARTICLE 14
ARTICLE 15
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
ARTICLE 16 (Supprimé)
Ordre du jour du jeudi 15 octobre 2015
Analyse des scrutins publics
Ordre du jour du jeudi 15 octobre 2015
Analyse des scrutins publics
