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Compte rendu analytique officiel du 10 mai 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organisme extraparlementaire (Candidatures)

CMP (Demande de constitution)

Engagement de la procédure accélérée

Questions orales

Dragage des cours d'eau

M. Alain Marc

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Interdiction des voitures à diesel à Paris

Mme Catherine Procaccia

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Inondations dans le bassin de la Berre

M. Martial Bourquin, en remplacement de M. Courteau

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Eclairage public

M. Patrick Chaize

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Régime local de sécurité sociale d'Alsace-Moselle

M. Patrick Abate

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Numerus clausus des médecins

M. Daniel Chasseing

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

M. Yannick Vaugrenard

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Difficultés financières des associations d'aide à la personne

M. Martial Bourquin

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Traitement des déchets hospitaliers

Mme Pascale Gruny

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Couverture téléphonie mobile

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Statut juridique des associations

Mme Élisabeth Doineau

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Tourisme

M. Michel Canevet

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Allocation chômage du fonctionnaire révoqué

M. Daniel Chasseing, en remplacement de M. Jacques Genest

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Politique forestière en Seine-Maritime

Mme Agnès Canayer

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Fermeture des commissariats de Cournon-d'Auvergne et Gerzat

M. Alain Néri

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Charles-de-Gaulle-Express

M. Pierre Laurent

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Service civique

Mme Élisabeth Lamure

Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville

Pôle de Roissy

Mme Laurence Cohen

Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville

Cumul des mandats

M. Jean Louis Masson

Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville

Dalo

M. Roger Madec

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Subventions aux écoles privées

M. Dominique Watrin

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Convois exceptionnels

M. Yves Daudigny

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Assurance des équipements locaux

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Aéroport de Bâle-Mulhouse

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Grand Paris

M. Philippe Kaltenbach

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Modalités de recensement des logements sociaux

M. Bernard Cazeau

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Sénatrice en mission

Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)

Prorogation de l'état d'urgence (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

M. Michel Mercier, rapporteur de la commission des lois

M. Alain Richard

Mme Esther Benbassa

M. Jacques Mézard

Mme Catherine Troendlé

Mme Éliane Assassi

M. François Zocchetto

Discussion de l'article unique

Répression des abus de marché (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur de la commission des finances

M. François Pillet, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. André Gattolin

M. Yvon Collin

M. Vincent Capo-Canellas

M. Éric Bocquet

M. Claude Raynal

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER A

M. Pierre-Yves Collombat

ARTICLE PREMIER

ARTICLE PREMIER BIS A

ARTICLE 2

ARTICLE 2 TER

ARTICLE 4

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5

Saisine du Conseil constitutionnel

Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture)

Discussion générale

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. François Pillet, en remplacement de M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-Claude Requier

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Jacques Filleul

M. Ronan Dantec

M. Rémy Pointereau

Mme Chantal Jouanno

Mme Sophie Primas

Mme Nicole Bonnefoy

M. Daniel Gremillet

Questions prioritaires de constitutionnalité

Reconquête de la biodiversité (Deuxième lecture - Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 2 BIS

M. Bruno Retailleau

ARTICLE 3 TER

Ordre du jour du mercredi 11 mai 2016

Analyse des scrutins publics