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Compte rendu analytique officiel du 30 juin 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Accord en CMP

Questions orales

L'Ofpra à Calais

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Prostitution dans le bois de Vincennes

M. Christian Cambon

M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Frais facturés par les établissements de santé

M. Daniel Reiner

M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Cardiologues en Vendée

Mme Annick Billon

M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Avenir des cliniques

M. Jean-François Rapin

M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Commerce de poulet avec l'Afrique du Sud

M. Philippe Mouiller

M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Extension du dispositif Pinel aux villes moyennes

M. François Marc

M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Écoles rurales

M. Michel Le Scouarnec

M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

CMP (Candidatures)

Élection des conseillers municipaux en Polynésie française

Discussion générale

Mme Lana Tetuanui, auteure de la proposition de loi

M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Mme Annick Billon

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Aline Archimbaud

M. Jean-Claude Requier

Mme George Pau-Langevin, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLES ADDITIONNELS

Interventions sur l'ensemble

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Antoine Karam

M. Jean-Pierre Sueur

M. Mathieu Darnaud, rapporteur

Mme Lana Tetuanui

CMP (Nominations)

Gestion des risques en agriculture

Discussion générale

M. Franck Montaugé, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Jacques Lasserre, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Michel Le Scouarnec

M. Henri Cabanel

M. Joël Labbé

M. Yvon Collin

M. Jean-Claude Lenoir

M. Yannick Botrel

M. Daniel Chasseing

M. Cyril Pellevat

M. Stéphane Le Foll, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Franck Montaugé

M. Jean-Claude Lenoir

ARTICLE 2

M. Henri Cabanel

ARTICLE 3

M. Franck Montaugé

Mme Delphine Bataille

ARTICLE 4

M. Henri Cabanel

Mme Delphine Bataille

M. Stéphane Le Foll, ministre

ARTICLE 5

M. Franck Montaugé

ARTICLE 6

M. Henri Cabanel

M. Stéphane Le Foll, ministre

ARTICLE 7

M. Franck Montaugé

ARTICLE 8

M. Henri Cabanel

ARTICLE 9

M. Franck Montaugé

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Claude Lenoir

M. Franck Montaugé

M. Jean-Jacques Lasserre, rapporteur

M. Stéphane Le Foll, ministre

Élection du Conseil général de Mayotte

Discussion générale

M. Thani Mohamed Soilihi, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur de la commission des lois

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Mme Aline Archimbaud

M. Yvon Collin

M. Abdourahamane Soilihi

M. Joël Guerriau

Mme Éliane Assassi

M. Michel Delebarre

Discussion de l'article unique

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Joël Guerriau

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur

Mme George Pau-Langevin, ministre

Hommage à la directrice générale des missions institutionnelles

Question prioritaire de constitutionnalité

Clôture de la session ordinaire 2015-2016

Ordre du jour du lundi 4 juillet 2016

Analyse des scrutins publics