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Compte rendu analytique officiel du 15 février 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Accaparement des terres agricoles (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Henri Cabanel

M. Michel Le Scouarnec

M. Alain Bertrand

M. Daniel Dubois

M. Jean Desessard

M. Pierre Cuypers

M. Franck Montaugé

Intervention sur l'ensemble

M. Bruno Sido

Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Ladislas Poniatowski, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Hommage à une délégation turque

Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables (Conclusions de la CMP - Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jean-Claude Requier

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Hervé Poher

M. Roland Courteau

Mme Delphine Bataille

M. Franck Montaugé

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques

Interventions sur l'ensemble

M. Daniel Chasseing

M. Roland Courteau

M. Bruno Sido

Éthique du sport et compétitivité des clubs (Deuxième lecture)

Discussion générale

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

M. Dominique Bailly, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Christine Prunaud

Mme Mireille Jouve

M. Claude Kern

Mme Corinne Bouchoux

M. Michel Savin

M. Jean-Jacques Lozach

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER QUATER

ARTICLE 7

ARTICLE 7 BIS B

ARTICLE 14

Mme Claudine Lepage

Interventions sur l'ensemble

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jean-Jacques Lozach

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Prescription en matière pénale (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Philippe Bas, président de la commission des lois, en remplacement de M. François-Noël Buffet, rapporteur de la commission des lois

Mme Cécile Cukierman

Mme Mireille Jouve

M. Yves Détraigne

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Pierre Sueur

Discussion des articles

ARTICLE 3

Ordre du jour du jeudi 16 février 2017