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Compte rendu analytique officiel du 7 novembre 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Communications

Remplacement d'une sénatrice

Commission (Nomination)

Mise au point au sujet d'un vote

Hommage à une délégation suisse

Recherche et exploitation d'hydrocarbures (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Mme Élisabeth Lamure, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Jean-Marc Boyer, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Roland Courteau

M. Jérôme Bignon

M. Philippe Adnot

M. Joël Labbé

M. Antoine Karam

M. Fabien Gay

Mme Françoise Férat

M. Daniel Gremillet

M. Claude Bérit-Débat

M. Pierre Cuypers

M. Frédéric Marchand

M. Nicolas Hulot, ministre d'État

Renvoi en commission

M. Jean Louis Masson

M. Daniel Gremillet

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER A (Supprimé)

ARTICLE PREMIER

M. Guillaume Gontard

M. Fabien Gay

M. Jean Louis Masson

M. Hervé Maurey

M. Jean-Noël Cardoux

M. Ronan Dantec

Mme Sophie Primas

ARTICLE PREMIER BIS (Supprimé)

ARTICLE 2

Mme Élisabeth Lamure, rapporteur

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 TER A

ARTICLE 2 TER

ARTICLE 3

M. Guillaume Gontard

M. Mathieu Darnaud

Mme Cécile Cukierman

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 3 TER

M. Jean-Marc Boyer, rapporteur pour avis

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3 QUATER A (Supprimé)

ARTICLE 3 QUATER

M. Guillaume Gontard

Ordre du jour du mercredi 8 novembre 2017

Analyse des scrutins publics

Annexe

Nomination à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable