Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Rappel au Règlement
Mme Éliane Assassi
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Financement de la sécurité sociale pour 2019 (Suite)
Discussion des articles de la première partie
ARTICLE PREMIER
M. Yves Daudigny
Discussion des articles de la deuxième partie
ARTICLE 4
Mme Laurence Cohen
M. Michel Amiel
Mme Agnès Buzyn, ministre
ARTICLE 5
M. Yves Daudigny
ARTICLE 6
Mme Corinne Féret
Discussion des articles de la troisième partie
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
ARTICLE 7
Mme Esther Benbassa
ARTICLES ADDITIONNELS
Hommage à Émile Reymond, ancien sénateur mort au champ d'honneur durant la Grande Guerre
Questions d'actualité
Habitat insalubre à Marseille
Mme Samia Ghali
M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Gouvernance de l'internet et cybersécurité
Mme Colette Mélot
Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Menace terroriste
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Édouard Philippe, Premier ministre
LGV Lyon-Turin
M. Loïc Hervé
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Territoires du Nord
M. Frédéric Marchand
M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Bilan du déploiement du plan numérique
M. Jean-Yves Roux
M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Nouvelle offensive dans la bande de Gaza
Mme Christine Prunaud
Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Suicides dans la police
M. François Grosdidier
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Habitat insalubre
M. Michel Amiel
M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Hausse du prix du carburant
M. Laurent Duplomb
M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Grève des enseignants
M. Jacques-Bernard Magner
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réforme de la taxe d'habitation
Mme Évelyne Perrot
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Hommage à une délégation cambodgienne
Financement de la sécurité sociale pour 2019 (Suite)
Discussion des articles de la troisième partie (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 7 (Suite)
ARTICLE 7 BIS
M. Xavier Iacovelli
M. Hervé Marseille
M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
M. Martin Lévrier
M. Rachid Temal
M. Gérard Longuet
M. Alain Milon, président de la commission
ARTICLE 8
M. Georges Patient
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Mme Nathalie Delattre
Mme Marie-Pierre Monier
M. Victorin Lurel
M. Michel Magras
M. Claude Kern
M. Daniel Chasseing
M. Laurent Duplomb
Annexes
Ordre du jour du mercredi 14 novembre 2018
Analyse des scrutins publics
