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Table des matières
Financement des maisons des adolescents
Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
Changement d'appellation des Ehpad en maisons France Autonomie
Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
Avenir du domaine national des Barres
Mme Catherine Pégard, ministre de la culture
Menace d'effondrement du toit de la basilique Saint-Remi
Mme Catherine Pégard, ministre de la culture
Accessibilité numérique des services de l'éducation nationale
Mme Catherine Pégard, ministre de la culture
Épreuves du baccalauréat au Mali
Mme Catherine Pégard, ministre de la culture
Prêt du Désespéré de Courbet au Qatar
Mme Catherine Pégard, ministre de la culture
Expérimentation d'implantation de valve aortique par voie percutanée
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Prise en charge de la dialyse péritonéale assistée
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Difficultés des départements face à l'extension de la prime Ségur
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Accueil des enfants autistes en primaire
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Régulation de la médecine esthétique
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Cumul emploi-retraite et exploitations agricoles
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Apprentissage et besoins des bassins d'emploi locaux
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Cumul emploi retraite et travailleurs indépendants
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Loi Plein emploi et versement du revenu de solidarité
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Établissements pénitentiaires et obligations de logement social
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Aléas climatiques et réseaux publics de distribution d'électricité
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Arrêté tarifaire relatif aux projets hydroliens marins
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Dépôts et retraits d'espèces des régies des collectivités territoriales
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Procédure d'implantation d'équipements de production d'énergies renouvelables
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Cohérence du plan d'électrification et pérennisation de l'ingénierie territoriale
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Renforcement des moyens des douanes
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Économie sociale et solidaire dans le projet de loi de finances pour 2027
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
Réforme européenne du transport aérien
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
Dégradation des liaisons ferroviaires à grande vitesse entre Bruxelles et Lille
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
Règles d'assimilation des CCAS et CIAS
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
Zonage FRR pour l'installation de professionnels de santé
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
Règles comptables en cas d'extension d'un syndicat intercommunal
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
Lutte contre les pucerons de la betterave sucrière
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Salut à une délégation québécoise
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Titre II : Lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée
Mme Lauriane Josende, rapporteure de la commission des lois
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Ordre du jour du mercredi 20 mai 2026