Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Situation des conservatoires - Table ronde
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme du collège - Table ronde avec les représentants des syndicats de direction et d'inspection
Réunion du mardi 9 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Dialogue social et emploi - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 4 juin 2015
délégation aux droits des femmes
Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi - Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 28 mai 2015
délégation aux droits des femmes
Accueil des jeunes enfants - Examen du rapport d'information et des recommandations de M. Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Dialogue social et emploi - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Réunion du jeudi 16 avril 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Réjane Sénac, chargée de recherche CNRS au Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF), HDR, et présidente de la commission parité du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE|fh) - Évaluation de la mise en oeuvre des lois dites de parité dans le cadre des élections de 2014 (municipales et communautaires, européennes, sénatoriales)
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de MM. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), et Olivier Brillanceau, directeur général de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF)
Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Candidature française à l'organisation des Jeux olympiques de 2024 - Audition de M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du Comité international olympique (CIO)
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde
Réunion du mercredi 25 mars 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Examen des amendements au texte de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Réunion du jeudi 19 mars 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
Réunion du jeudi 12 mars 2015
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes - Audition de M. le Docteur Bernard Guillon, gynécologue-obstétricien, président fondateur de l'Association pour le développement de la santé des femmes (ADSF)
Réunion du mercredi 4 mars 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Communication sur le texte et le rapport adoptés par la commission spéciale
Réunion du mercredi 11 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Réunion du jeudi 5 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Paul Philippot, administrateur général de la Radio-télévision belge francophone (RTBF)
Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 4 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions
Table ronde sur l'avenir de France Télévisions
Réunion du jeudi 22 janvier 2015
délégation aux droits des femmes
Santé - Audition de Mme Caroline Rebhi, responsable de la commission « éducation à la sexualité », et Mme Catherine Kapusta-Palmer, membre du Conseil national du sida, responsable du programme « femmes et VIH » du Mouvement français pour le Planning familial (MFPF)
Santé - Audition de Mme le Pr. Karine Clément, directrice de l'Institut de cardio-métabolisme et nutrition (ICAN)
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 11 décembre 2014
délégation aux droits des femmes
Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et jouets - Examen du rapport d'information et des recommandations
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 20 novembre 2014
délégation aux droits des femmes
Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de M. Michel Moggio, directeur général de la Fédération française des industries Jouet - Puériculture (FJP)
Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de Mme Mona Zegaï, doctorante en sociologie au Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris - Cultures et sociétés urbaines (CRESPPA-CSU) à l'Université Paris VIII Vincennes-Saint-Denis, et Mme Astrid Leray, fondatrice du cabinet Trezego
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition M. Emmanuel Négrier, directeur de recherche au CNRS à l'Université de Montpellier I
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 6 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et les collectivités territoriales
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme territoriale - Table ronde avec les associations d'élus
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international