• Réunion du mercredi 27 mai 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2026

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-François Fruttero, président, Mme Magalie Rascle, directrice déléguée aux politiques sociales, et M. Stéphane Antigny, directeur délégué aux opérations, de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA)

  • Réunion du lundi 11 mai 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 mai 2026

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Maladie de Lyme : à la croisée des enjeux santé/environnement Audition du docteur Alice Raffetin, infectiologue, coordinatrice du centre de référence des maladies vectorielles à tiques d'Île de France et des Hauts de France, présidente du groupe de travail de la Haute Autorité de santé sur la borréliose de Lyme, M. Jonas Durand, ingénieur de recherche, programme CiTIQUE, Mme Laura Arnal, autrice du livre J'ai surmonté la maladie de Lyme, du professeur Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'ANRS Maladies infectieuses émergentes/Inserm, et Mme Christèle Dumas Gonnet, présidente de France Lyme

  • Réunion du mercredi 6 mai 2026

    commission des affaires sociales

    Maladie de Lyme : à la croisée des enjeux santé/environnement Audition du docteur Alice Raffetin, infectiologue, coordinatrice du centre de référence des maladies vectorielles à tiques d'Île de France et des Hauts de France, présidente du groupe de travail de la Haute Autorité de santé sur la borréliose de Lyme, M. Jonas Durand, ingénieur de recherche, programme CiTIQUE, Mme Laura Arnal, autrice du livre J'ai surmonté la maladie de Lyme, du professeur Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'ANRS Maladies infectieuses émergentes/Inserm, et Mme Christèle Dumas Gonnet, présidente de France Lyme

  • Réunion du mercredi 29 avril 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture) - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir (deuxième lecture) - Examen des rapports et des textes de la commission

  • Réunion du mercredi 15 avril 2026

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Élisabeth Claverie de Saint Martin, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

  • Réunion du mercredi 18 février 2026

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Franck Zal, président-directeur général, et Frédéric Bouvier, directeur opérations, qualité et affaires réglementaires d'Hemarina

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 février 2026

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Évaluation de la loi bioéthique de 2021 - Audition publique sur les tests génétiques

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2026

    commission des affaires sociales

    L'évolution de la natalité en France - Audition de M. François Clanché, directeur de l'Institut national d'études démographiques (Ined) et de Mme Sylvie Le Minez, cheffe de l'unité des études démographiques et sociales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 janvier 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs - Examen des rapports et des textes de la commission

  • Réunion du jeudi 11 décembre 2025

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique sur le don d'organes et de gamètes

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2025

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen du rapport sur les aspects technologiques de l'évolution du mix énergétique

  • Réunion du jeudi 20 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du vendredi 14 novembre 2025

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2025

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen du rapport sur « Science et sport »

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mmes Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mardi 28 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à libérer l'accès aux soins dentaires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Aude Muscatelli, directrice adjointe, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

  • Réunion du mardi 7 octobre 2025

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Communautés professionnelles territoriales de santé - Examen du rapport d'information