• Réunion du mercredi 28 janvier 2026

    commission des affaires sociales

    L'évolution de la natalité en France - Audition de M. François Clanché, directeur de l'Institut national d'études démographiques (Ined) et de Mme Sylvie Le Minez, cheffe de l'unité des études démographiques et sociales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 janvier 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs - Examen des rapports et des textes de la commission

  • Réunion du jeudi 11 décembre 2025

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique sur le don d'organes et de gamètes

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2025

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen du rapport sur les aspects technologiques de l'évolution du mix énergétique

  • Réunion du jeudi 20 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du vendredi 14 novembre 2025

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2025

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen du rapport sur « Science et sport »

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mmes Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mardi 28 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à libérer l'accès aux soins dentaires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Aude Muscatelli, directrice adjointe, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

  • Réunion du mardi 7 octobre 2025

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Communautés professionnelles territoriales de santé - Examen du rapport d'information