Réunion du mardi 24 juin 2025
commission des affaires sociales
L'état des lieux de la santé mentale depuis la crise du covid-19 - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 12 juin 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir et proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs - Audition de M. Jean Leonetti, auteur de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission des lois
Fonctionnement de l'aide sociale à l'enfance - Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission des affaires sociales
Fonctionnement de l'aide sociale à l'enfance - Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits
Réunion du mardi 10 juin 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 juin 2025
commission des affaires sociales
La régulation des dépenses de médicaments - Audition d'un représentant de la Direction de la Sécurité sociale et Mme Juliette Moisset, directrice de l'accès et des affaires économiques de « Les entreprises du médicament »
Réunion du mercredi 28 mai 2025
commission des affaires sociales
La santé scolaire - Audition du docteur Frédérique Charasson, présidente de la Société française des médecins de l'éducation nationale, de MM. Laurent Chazelas, président de l'Association française des psychologues de l'éducation nationale, Marc Pelletier, sous-directeur de l'action éducative au sein du service de l'accompagnement des politiques éducatives de la direction générale de l'enseignement scolaire, et de Mme Priscillia Chazel, présidente de la Société française des infirmiers en santé scolaire
Réunion du mercredi 14 mai 2025
CE Eaux en bouteille
Examen du rapport
Réunion du mardi 6 mai 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 avril 2025
CE Eaux en bouteille
Communication du rapporteur sur les documents reçus de la présidence de la République
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission des affaires sociales
Fédérations de complémentaires sur l'organisation de la prévention dans le domaine de la santé - Audition de MM. Alain Gautron, vice-président du Centre technique des institutions de prévoyance, Éric Chenut, président de la Fédération nationale de la mutualité française, un représentant de France Assureurs
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des affaires sociales
Efficacité du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant et ses éventuelles défaillances - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 18 mars 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi créant une condition de durée de résidence pour le versement de certaines prestations sociales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission des affaires sociales
Organisation de la prévention dans le domaine de la santé - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Proposition de loi créant une condition de durée de résidence pour le versement de certaines prestations sociales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 mars 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Mathilde Bouchardon, ancienne conseillère du ministre délégué à l'industrie (M. Roland Lescure)
Réunion du mardi 4 mars 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 20 février 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la sciences - Audition publique
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission des affaires sociales
Bilan de « Mon espace santé » - Audition de Mmes Marguerite Cazeneuve, directrice déléguée à gestion et à l'organisation des soins de la Caisse nationale de l'assurance maladie, Hela Ghariani, déléguée ministérielle au numérique en santé, MM. Gérard Raymond, président de France Assos Santé, Laurent Pierre, conseiller numérique en santé de la Fédération hospitalière de France et professeur Stéphane Oustric, vice-président du Conseil national de l'ordre des médecins (sera publié ultérieurement)
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de MM. Jean-Claude Lacaze, président, et Didier Ramos, directeur général de la Société des eaux de Mont Roucous
Réunion du mercredi 5 février 2025
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Mission d'information relative à la iatrogénie médicamenteuse à l'hôpital - Désignation de rapporteurs
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et de M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission des affaires sociales
Audition des syndicats des étudiants en études de santé sur l'accès aux études de santé (1er cycle)
Réunion du mardi 21 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de MM. Benoît Vallet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), Matthieu Schuler, directeur général délégué du pôle « Sciences pour l'expertise » de l'Anses, et Mme Sophie Lardy-Fontan, directrice du laboratoire d'hydrologie de Nancy (LHN)
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission des affaires sociales
Accès aux études de santé - Audition des conférences des doyens des universités
Audition de Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, candidate aux fonctions de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Nicolas Marty, professeur des universités en histoire contemporaine à l'Université de Perpignan, auteur en 2013 du livre L'Invention de l'eau embouteillée
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
commission des affaires sociales
Réforme de l'accès aux études de santé - Enquête de la Cour des comptes - Audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 10 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Audition de MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique, et Alain Dupuy, directeur du programme « Eaux souterraines et changement global », du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen du rapport
Réunion du mardi 12 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)
Réunion du mardi 29 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition des Ordres des professions de santé
Réunion du jeudi 24 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires sociales
Audition de Mme Catherine Paugam-Burtz, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des affaires sociales
L'accès à l'interruption volontaire de grossesse - Examen du rapport d'information
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des affaires sociales
Mission d'information sur l'avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale - Audition de Mmes Annick Jacquemet, présidente, et Véronique Guillotin, rapporteure