Réunion du mercredi 28 janvier 2026
commission des finances
« Le financement de l'apprentissage » - Audition de MM. Hugues de Balathier, directeur général adjoint de France compétences, Bruno Coquet, économiste, chercheur associé au département Analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), et Mme Élise Delaître, sous-directrice de la sixième sous-direction, en charge des finances sociales, à la direction du budget
Réunion du mercredi 21 janvier 2026
commission des finances
Le financement des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030 - Audition de MM. Edgar Grospiron, président du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques Alpes françaises 2030 (COJOP), Hervé Liberman, président de la Commission Sport, Préparation des Jeux olympiques et paralympiques 2030 de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques (DIJOP), Mme Sylviane Noël, sénatrice de Haute-Savoie et conseillère régionale d'Auvergne-Rhône-Alpes, et M. Damien Robert, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solidéo) Alpes 2030
Réunion du mercredi 14 janvier 2026
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Réunion du mercredi 7 janvier 2026
commission des lois
Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du vendredi 12 décembre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Justice » (et article 78) - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Justice » (et article 78) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission des lois
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du jeudi 6 novembre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 28 octobre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 1 octobre 2025
commission des finances
Contrôle budgétaire - Frais de justice - Communication