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Interventions en commission de François PATRIAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 16 juin 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Actualisation de la loi de programmation militaire (2019-2025) - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 16 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 11 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 3 février 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BNF)

Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du mardi 20 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réunion constitutive