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Interventions en commission de René-Paul SAVARY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 16 juin 2021 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Luc Broussy, auteur du rapport sur l'adaptation de l'habitat au vieillissement

Responsabilité civile de certains professionnels de santé - Examen du rapport d'information

Stratégie vaccinale au Royaume-Uni - Audition de Mme Kate Bingham, ancienne responsable de la UK Vaccine Taskforce

Réunion du mardi 15 juin 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

Réunion du jeudi 3 juin 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et la gestion des pandémies

Réunion du mercredi 2 juin 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative à la protection sociale globale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 27 mai 2021 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Jean-Pierre Viola, président de section, et Jean-Luc Fulachier, rapporteur général, sur les rapports de la Cour des comptes relatifs à la certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI)

Réunion du mercredi 26 mai 2021 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Pascal Cormery, président et François-Emmanuel Blanc, directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)

Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de Mmes Laëtitia Assali, présidente de la commission AT-MP, et Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels, de la Caisse nationale de l'assurance maladie

Questions diverses

Réunion du mercredi 19 mai 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à améliorer l'accès à certaines professions des personnes atteintes de maladies chroniques - Examen du rapport et du texte de commission

Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles - Examen du rapport et du texte de commission

Proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs - Examen du rapport et du texte de commission

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission des affaires sociales)

Financement de la branche autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la CNSA

Réunion du jeudi 6 mai 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et la gestion des pandémies

Réunion du mercredi 5 mai 2021 (commission des affaires sociales)

Gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Ran Balicer, président du comité national israélien d'experts sur le Covid-19

Réunion du jeudi 15 avril 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Dominique Sciamma, directeur de CY École de design, CY Cergy Paris Université, et président de l'APCI - Promotion du Design

Réunion du mercredi 14 avril 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 7 avril 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission des affaires sociales)

Affections de longue durée - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

Communications diverses

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission des affaires sociales)

Communication de Mme Catherine Procaccia sur la note scientifique de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST) n° 24 : « La phagothérapie : médecine d'hier et de demain »

Santé environnementale - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 18 mars 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique, digital champion de la France auprès de la Commission européenne

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Situation et perspectives financières du régime d'assurance chômage - Audition de MM. Christophe Valentie, directeur général, et Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint de l'Unédic

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission des affaires sociales)

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France

Prévention de la perte d'autonomie - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale

Proposition de loi visant à établir le droit de mourir dans la dignité - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 18 février 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen des motions et des amendements de séance

Réunion du jeudi 11 février 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Mme Séverine Arsène, chercheuse associée au Médialab de Sciences Po et enseignante à l'Université chinoise de Hong Kong, sur le crédit social en Chine

Réunion du mercredi 3 février 2021 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Désignation de rapporteurs

Situation financière du régime complémentaire et unification du recouvrement - Audition de Mme Brigitte Pisa, vice-présidente et de M. François-Xavier Selleret, directeur général de l'Agirc-Arrco

Réunion du mercredi 3 février 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Audition du Professeur Olivier Claris, coordonnateur de la mission sur la gouvernance et la simplification hospitalières

Réunion du jeudi 28 janvier 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Olivier Babeau, professeur à l'université de Bordeaux, président de l'Institut Sapiens, sur le thème « Les nouvelles technologies et la crise de la Covid-19 »

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des affaires sociales)

Perspectives financières du système de retraite - Audition de MM. Pierre-Louis Bras, président du Comité d'orientation des retraites, et de Renaud Villard, directeur général de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

Réunion du jeudi 14 janvier 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport sur les mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040

Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Antoine Flahault, épidémiologiste, directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l'université de Genève

Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 janvier 2021 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale

Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Audition de Mmes Dominique Le Guludec, présidente, et Élisabeth Bouvet, présidente de la commission technique des vaccinations, de la Haute Autorité de santé et Marie-Paule Kieny, virologue, vaccinologiste et directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, sur les vaccins contre la covid-19

Réunion du mardi 15 décembre 2020 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Échange de vues sur le programme de travail

Désignation du bureau

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport (nouvelle lecture)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives » (Mildeca) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du lundi 9 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport

Réunion du mardi 3 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Régimes sociaux et de retraite », compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de M. Laurent Vachey, inspecteur général des finances, chargé de la mission de concertation et de propositions relative à la création de la branche autonomie

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Jean-Eudes Tesson et Yann-Gaël Amghar, président du conseil d'administration et directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en visioconférence)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 8 octobre 2020 (CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies)

Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Réunion du jeudi 8 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la Cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire

Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics