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Interventions en commission de René-Paul SAVARY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des finances)

Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle - Examen des amendements de séance sur les articles 1er, 2, 2 bis, 6, 7 et 8, faisant l'objet de la procédure ordinaire

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale - Communication

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) - Examen du rapport d'information

Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 3 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter-urgences

Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Santé au travail - Examen du rapport d'information