• Réunion du jeudi 24 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre des solidarités et de la santé

    Table ronde sur la communication de crise : Mme Sibeth Ndiaye, ancienne porte-parole du Gouvernement, et M. Yves Sciama, président de l'Association des journalistes scientifiques de la presse d'information (AJSPI)

  • Réunion du mardi 22 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Christophe Castaner, ancien ministre de l'intérieur

    Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre des solidarités et de la santé

    Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

    Table ronde sur les aspects numériques

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

    Audition de Mme Marisol Touraine, ancienne ministre de la santé

    Audition de Mme Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé

    Table ronde d'anciens directeurs généraux de la santé

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde avec des acteurs institutionnels

    Table ronde avec des experts en santé publique

  • Réunion du mardi 15 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune des professeurs Dominique Costagliola, épidémiologiste, membre de la cellule de crise de l'Académie des sciences, et Yazdan Yazdanpanah, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat, directeur de l'Institut thématique d'immunologie, inflammation, infectiologie et microbiologie de l'Inserm (Reacting), membre du conseil scientifique

    Audition du professeur Didier Raoult, directeur de l'Institut hospitalo-universitaire en maladies infectieuses de Marseille

    Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique

  • Réunion du jeudi 10 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde sur la politique de dépistage

    Table ronde sur les équipements de protection

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune de MM. Jong-Moon Choi, ambassadeur de la République de Corée en France et Philippe Lefort, ambassadeur de France en République de Corée

    Audition de MM. François Chih-Chung Wu, représentant de Taïwan en France, et Jean-François Casabonne-Masonnave, représentant de la France à Taïwan

    Audition de Mme Andrea Ammon, directrice du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC)

    Audition du colonel Bruno Cunat, ancien commandant de la base aérienne 110 de Creil

  • Réunion du mardi 8 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition du Professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie

    Audition du professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie

    Table ronde avec les associations de patients

  • Réunion du mardi 8 septembre 2020

    commission des affaires sociales

    Accueil d'un nouveau commissaire

    Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur l'enquête réalisée en application de l'article LO 132-3-1 du code des juridictions financières sur la fraude sociale

  • Réunion du jeudi 3 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins au ministère des solidarités et de la santé

    Table ronde avec des fédérations hospitalières et médico-sociales

  • Réunion du mercredi 2 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde avec des ordres des professions de santé

    Table ronde sur les aspects éthiques

  • Réunion du mardi 1 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)

    Table ronde sur les prises en charge à domicile

  • Réunion du mardi 28 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde de praticiens

  • Réunion du mardi 28 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Toujas, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Étienne Champion, directeur général de l'ARS des Hauts-de-France, Mme Marie-Cécile Darmois, directrice de l'hôpital Saint-Lazare de Crépy-en-Valois, MM. Bruno Fortier, maire de Crépy-en-Valois, Louis Le Franc, préfet de l'Oise, Mme Nadège Lefebvre, présidente du conseil départemental de l'Oise et M. Arnaud Fontanet, directeur du département de santé globale à l'Institut Pasteur

  • Réunion du mardi 21 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mmes Clara de Bort, directrice générale de l'ARS de Guyane, Sophie Charles, maire de Saint-Laurent-du-Maroni, MM. Marc Del Grande, préfet de la région Guyane, et Christophe Robert, directeur général du CH de Cayenne

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), des docteurs François Dolveck, directeur des urgences du Centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet, et Christophe Prudhomme, porte-parole de l'Association des médecins urgentistes de France (AMUF)

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mmes Josiane Chevalier, préfète de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion, et M. Christophe Lannelongue, ancien directeur de l'ARS Grand Est

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Jean Rottner, président de la région Grand-Est

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Loi organique relative aux lois de financement de la Sécurité sociale - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 25 juin 2020

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition du professeur Philippe Juvin, chef du service des urgences de l'hôpital européen Georges-Pompidou

  • Réunion du jeudi 25 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Christophe Valentie, directeur général, Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint, et Pierre Cavard, directeur de la prospective de l'Unedic

  • Réunion du mercredi 24 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Nomination d'un rapporteur et examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

    Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de MM. Jean-Louis Rey, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades) et Anthony Requin, directeur général de l'Agence France-Trésor

  • Réunion du jeudi 18 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Rémi Pellet, professeur à l'université de Paris et à Sciences Po Paris, spécialiste en droit financier public et social (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 10 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Gestion de la crise sanitaire et « Ségur de la santé » - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 4 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Benoît Vallet, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) (en téléconférence)

  • Réunion du mardi 2 juin 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

  • Réunion du mercredi 27 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond à la commission des affaires sociales

  • Réunion du mercredi 20 mai 2020

    commission des lois

    Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)

  • Réunion du mercredi 20 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

    Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

  • Réunion du jeudi 7 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Jean-Yves Grall, directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et de Pierre Pribile, directeur général de l'agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté (en téléconférence)

    Audition de Mme Françoise Barré-Sinoussi, présidente du Comité analyse, recherche et expertise sur la maladie Covid-19 (Care) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 6 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)

  • Réunion du lundi 4 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)

  • Réunion du mardi 7 avril 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)

  • Réunion du dimanche 22 mars 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19

  • Réunion du jeudi 19 mars 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 mars 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi instituant un système universel de retraite - Audition d'économistes

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 23 janvier 2020

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. David Caubel, ingénieur des travaux publics, docteur en économie des transports, dans le cadre du suivi du rapport « Nouvelles mobilités »

  • Réunion du jeudi 12 décembre 2019

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de MM. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, et Julien Fosse, chef de projet auprès du département « Développement durable et numérique », dans le cadre du rapport « Se nourrir en 2050 »

  • Réunion du jeudi 28 novembre 2019

    délégation sénatoriale à la prospective

    Examen du rapport d'information sur la robotisation et les emplois de service

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Nouvelle lecture - Examen des amendements de séance

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2019

    commission des finances

    Point d'étape sur le contrôle budgétaire sur la réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'État ? »

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 12 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commission des finances

    Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle - Examen des amendements de séance sur les articles 1er, 2, 2 bis, 6, 7 et 8, faisant l'objet de la procédure ordinaire

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale - Communication

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) - Examen du rapport d'information

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 3 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter-urgences

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Santé au travail - Examen du rapport d'information