Interventions de M. Alexandre BASQUIN (lundi 1er décembre 2025)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 12 - Amendement n° I-2298

Intervention 1

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° I-1755, n° I-2308 et n° I-2374 rectifié bis

Intervention 2

Article additionnel après l'article 13 - Amendements n° I-483 rectifié et n° I-2274

Intervention 3

Article 15 (Stabilité des prélèvements sur les transports carbonés au bénéfice d'Ile-de-France Mobilités)

Article additionnel après l'article 16 - Amendement n° I-1465 rectifié

Intervention 6

Article 17 (Mesures diverses de correction, clarification et coordination en matière de fiscalité sectorielle)

Article additionnel après l'article 19 - Amendement n° I-2162

Intervention 10

Article 21 (Verdissement de la fiscalité sur les déchets)

Intervention 11

Article additionnel après l'article 24 - Amendements n° I-1689 rectifié quater, n° I-2206 rectifié bis, n° I-2330, n° I-2334, n° I-2433 rectifé bis et n° I-2546 rectifié bis

Intervention 12

Article additionnel après l'article 25 - Amendement n° I-1469

Intervention 13

Article additionnel après l'article 25 - Amendement n° I-1470

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