Interventions de M. Alexandre BASQUIN (lundi 1er décembre 2025)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 (dossier législatif)

Après l’article 12 (suite)

Intervention 1
Intervention 2

Après l’article 13

Intervention 3

Article 15 (Stabilité des prélèvements sur les transports carbonés au bénéfice d'Ile-de-France Mobilités)

Intervention 4
Intervention 5

Après l’article 16

Intervention 6

Article 17 (Mesures diverses de correction, clarification et coordination en matière de fiscalité sectorielle)

Intervention 7
Intervention 8
Intervention 9

Après l’article 19

Intervention 10

Article 21 (Verdissement de la fiscalité sur les déchets)

Intervention 11

Après l’article 24

Intervention 12

Après l’article 25

Intervention 13
Intervention 14
Intervention 15

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.