Interventions de Mme Élisabeth DOINEAU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER LE SYSTÈME DE SANTÉ PAR LA CONFIANCE ET LA SIMPLIFICATION

première lecture

[n° 2021-502 (17 et 18 février 2021)]

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Discussion générale:

P. 1164 (texte intégral du JO)

Article 2 quinquies B (supprimé) (Dérogation au parcours de soins lorsqu'un patient est adressé par une sage-femme)

P. 1190 (texte intégral du JO)
P. 1193 (texte intégral du JO)

Article 2 quinquies (Extension du droit de prescription des masseurs-kinésithérapeutes aux produits de santé)

P. 1195 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 105 et n° 193 rectifié ter (Orthophonie - Accès direct aux diagnostics et aux soins - Autorisation)

P. 1199 (texte intégral du JO)

Article 5 (Revalorisation de la place du service et le rôle du chef de service)

P. 1219 (texte intégral du JO)

Article 6 (Possibilité de regrouper la commission médicale d'établissement et la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques en une seule commission médico-soignante)

P. 1226 (texte intégral du JO)

Article 10 (Lutte contre les abus liés à l'intérim médical)

P. 1259 (texte intégral du JO)