Interventions de M. Michel MASSET (lundi 2 juin 2025)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE LA COLLECTIVITÉ DE CORSE (dossier législatif)

Intervention 1

PROPOSITION DE LOI VISANT À RÉDUIRE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L'INDUSTRIE TEXTILE (dossier législatif)

Intervention 2

Article 1er (Définition de la mode éphémère comme pratique commerciale)

Intervention 3
Intervention 4
Intervention 5
Intervention 6

Article 2 (Modulation des écocontributions dans la filière responsabilité élargie des producteurs (REP) « Textiles »)

Intervention 7
Intervention 8
Intervention 9

Article 3 (supprimé)

Intervention 10

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