Interventions de M. Damien MICHALLET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

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Discussion générale:

P. 6986 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 92 (Respect par les partenaires commerciaux et sponsors de la directive Corporate Sustainability Reporting (CSRD))

P. 7006 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière de publicité)

P. 7007 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 38 rectifié (Engagements du comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (COJOP) en faveur de l'économie circulaire)

P. 7013 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 44 rectifié (Rapports sur l'impact environnemental des jeux olympiques et paralympiques (JOP) 2030)

P. 7015 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 - Amendement n° 89 rectifié quater (Reconnaissance d'une raison impérative d'intérêt public majeur aux projets relatifs aux jeux olympiques et paralympiques (JOP) 2030)

P. 7038 et suivantes (texte intégral du JO)