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Interventions de M. Michel SAVIN

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2021


première lecture


[n° 2020-1721 (24, 25, 28 novembre, 1er et 4 décembre 2020)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article additionnel après l'article 22 - Amendement n° I-714 rectifié bis (Péréquation horizontale des départements - Département des Alpes-Maritimes - Gel de la contribution)

P. 10022 (texte intégral du JO)

Article 24 (Mesures relatives à l'ajustement des ressources affectées à des organismes chargés de missions de service public)

P. 10078 (texte intégral du JO)
P. 10079 (texte intégral du JO)
P. 10080 (texte intégral du JO)
P. 10081 (texte intégral du JO)
P. 10086 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° I-849 rectifié (Droit à l'image collective (DIC) pour les sportifs professionnels)

P. 10087 (texte intégral du JO)
P. 10088 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Enseignement scolaire :

P. 10444 (texte intégral du JO)

État B

P. 10461 (texte intégral du JO)
P. 10463 (texte intégral du JO)
P. 10482 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Cohésion des territoires :

P. 12829 (texte intégral du JO)

État B

P. 12845 (texte intégral du JO)

  Cohésion des territoires - État B :

P. 12860 (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

P. 11177 (texte intégral du JO)
P. 11182 (texte intégral du JO)

État B

P. 11184 (texte intégral du JO)
P. 11191 (texte intégral du JO)
P. 11196 (texte intégral du JO)
P. 11197 (texte intégral du JO)
P. 11198 (texte intégral du JO)
P. 11200 (texte intégral du JO)

Article 73 (nouveau) (Rapport sur les moyens alloués à la lutte contre la radicalisation dans les associations sportives)

P. 11204 (texte intégral du JO)