Interventions de M. Michel SAVIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL

première lecture

[10 juin 2025]

Discussion générale:

Avant l'article 1erA

Article 1er A (nouveau)

Après l'article 1er A

Après l'article 1er

Après l'article 2

Article 2 bis (nouveau)

Après l'article 2 bis

Intervention 43

Après l'article 3

Intervention 47

Intervention 48

Intervention 49

Après l'article 5

Intervention 50

Avant l'article 9

Intervention 61

Après l'article 9

Intervention 70

Après l'article 10

Article 11 bis (nouveau)