Agriculture

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Agriculture ( avis - première lecture )

Par M. Gérard CÉSAR
au nom de la commission des affaires économiques
Sommaire
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Projet de loi de finances pour 2002 - Tome I : Agriculture

CESAR (Gérard)
AVIS 89 - TOME I (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

INTRODUCTION
CHAPITRE IER -

LE CONTEXTE DU PROJET DE BUDGET

I. LES RESULTATS DE L'AGRICULTURE FRANCAISE EN 2000

A. LE REVENU AGRICOLE

1. L'évolution de la valeur ajoutée

a) Une progression modérée de la production en valeur
b) L'augmentation des consommations intermédiaires
c) La stabilité de la valeur ajoutée

2. Une augmentation trompeuse du revenu agricole

a) Le résultat agricole net
b) Le résultat net par actif
c) Le revenu d'entreprise agricole

3. L'évolution de l'investissement agricole

B. L'EVOLUTION DES STRUCTURES AGRICOLES

1. Le prix des terres agricoles
2. Les premiers résultats du recensement agricole
3. La diminution continue du nombre d'installations

II. L'ACTION DES POUVOIRS PUBLICS

A. LES CRISES DE SANTÉ ANIMALE

1. L'encéphalopathie spongiforme bovine

a) L'interdiction des farines
b) La systématisation du dépistage

(1) La mise en place du dépistage systématique de l'ESB à l'abattoir
(2) Le dépistage dans le cadre du programme national de surveillance de l'ESB sur les bovins à risque
(3) La détection de l'ESB dans le cadre du réseau national d'épidémio-surveillance
(4) Programme de dépistage du prion pathogène chez les ovins et les caprins

c) L'extension de la liste des matériaux retirés de la chaîne alimentaire

(1) Le retrait des MRS chez les bovins
(2) Le retrait des MRS chez les ovins et les caprins

2. La fièvre aphteuse

B. LA GESTION DES CRISES SECTORIELLES

1. La crise bovine

a) Une succession de plans d'aides

(1) Les mesures communautaires
(2) Les plans français

b) Une crise sans précédent

2. La crise viticole

III. L'ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL

A. L'ÉLARGISSEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE
B. LES RELATIONS DE L'UNION EUROPÉENNE AVEC LES PAYS TIERS

a) L'Union européenne et l'Amérique latine

2. L'union européenne et les Balkans

C. LES NEGOCIATIONS DANS LE CADRE DE L'OMC

CHAPITRE II -

LES CRÉDITS POUR 2002

I. ORIENTATION GENERALE

A. LES CREDITS DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE

1. Les dépenses ordinaires
2. Les dépenses en capital

B. ENSEMBLE DES DÉPENSES PUBLIQUES BÉNÉFICIANT A L'AGRICULTURE

II. LES PRIORITES DU GOUVERNEMENT

A. LE RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ ET DE LA QUALITÉ DES PRODUITS
B. LA PROMOTION DE LA MULTIFONCTIONNALITÉ DE L'AGRICULTURE
C. LE SOUTIEN AUX FILIÈRES ET A LA RÉGULATION DES MARCHÉS
D. L'EFFORT EN FAVEUR DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE

III. DES LACUNES REGRETTABLES

A. LES CREDITS EN FAVEUR DE L'INSTALLATION
B. LES CREDITS EN FAVEUR DE LA CESSATION D'ACTIVITE
C. LES CREDITS EN FAVEUR DES AGRICULTEURS EN DIFFICULTE ET ENDETTES

1. Le dispositif « agriculteurs en difficultés »
2. Le Fonds d'allègement des charges financières

D. L'INSUFFISANCE DES DOTATIONS AUX OFFICES

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