22 novembre 2001 :
Budget 2002 - Agriculture
( avis - première lecture )
- Par M. Gérard CÉSAR
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Projet de loi de finances pour 2002 - Tome I : Agriculture
CESAR (Gérard)
AVIS 89 - TOME I (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES
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Table des matières
- INTRODUCTION
- CHAPITRE IER -
LE CONTEXTE DU PROJET DE BUDGET
- I. LES RESULTATS DE L'AGRICULTURE FRANCAISE EN 2000
- II. L'ACTION DES POUVOIRS PUBLICS
- A. LES CRISES DE SANTÉ ANIMALE
- 1. L'encéphalopathie spongiforme bovine
- a) L'interdiction des farines
- b) La systématisation du dépistage
- (1) La mise en place du dépistage systématique de l'ESB à l'abattoir
- (2) Le dépistage dans le cadre du programme national de surveillance de l'ESB sur les bovins à risque
- (3) La détection de l'ESB dans le cadre du réseau national d'épidémio-surveillance
- (4) Programme de dépistage du prion pathogène chez les ovins et les caprins
- c) L'extension de la liste des matériaux retirés de la chaîne alimentaire
- 2. La fièvre aphteuse
- B. LA GESTION DES CRISES SECTORIELLES
- III. L'ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL
- CHAPITRE II -
LES CRÉDITS POUR 2002- EXAMEN EN COMMISSION
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