2. L'organisation des formations en semestre et en unités d'enseignement

Les parcours sont organisés en unités d'enseignement articulées entre elles en cohérence avec les objectifs de formation. Ils comprennent des unités d'enseignement obligatoire et, pour une part, des unités d'enseignement choisies librement par l'étudiant sur une liste fixée par l'université ainsi que, le cas échéant, des unités d'enseignement optionnelles. Après évaluation du niveau de l'étudiant, la formation propose, de manière adaptée, un enseignement de langues vivantes étrangères et un apprentissage de l'utilisation des outils informatiques.

Les unités d'enseignement sont affectées de coefficients pouvant être différenciés dans un rapport de 1 à 3.

Un diplôme s'obtient :

- soit par acquisition de chaque unité d'enseignement ;

- soit par application des modalités de compensation entre unités d'enseignement.

3. Le système européen de crédits (ECTS)

• Chaque unité d'enseignement a une valeur définie en crédits européens. Le nombre de crédits par unité d'enseignement est défini sur la base de la charge totale de travail requise de la part de l'étudiant pour obtenir l'unité. Cette charge tient compte de l'ensemble de l'activité exigée de l'étudiant, notamment du volume et de la nature des enseignements dispensés, du travail personnel requis, des stages, mémoires, projets et autres activités.

Afin d'assurer la comparaison et le transfert des parcours de formation dans l'espace européen, une référence commune est fixée correspondant à l'acquisition de 180 crédits pour le niveau licence et de 300 crédits pour le niveau master, ainsi qu'il a été précisé précédemment, chaque semestre valant donc 30 crédits. Cette référence permet de définir la valeur en crédits de l'ensemble des diplômes. Les crédits sont obtenus lorsque les conditions de validation définies par les modalités de contrôle de connaissances et aptitudes propres à chaque type d'études sont satisfaites.

Les conditions d'acquisition des crédits au sein d'un parcours type de formation et les règles de prise en compte des crédits antérieurement acquis sont fixées de manière à assurer la cohérence des formations, à garantir la validation par le diplôme national concerné et à favoriser les réorientations.

• Le système européen d'unités d'enseignement capitalisables et transférables introduit une plus grande fluidité des parcours de formation et favorise la reconnaissance des périodes d'études à l'étranger. Par là même, il facilite la mobilité des étudiants. Il intègre également dans une approche globale les besoins issus de la diversification de la demande de formation et de la diversité des méthodes et outils pédagogiques désormais disponibles. Il offre un cadre de référence commun qui stimule la coopération des établissements européens et des équipes pédagogiques. Enfin, il permet à l'étudiant de s'émanciper d'une logique de formation annualisée, dans la mesure où il autorise la construction de parcours de formation individualisée prenant en compte les rythmes d'apprentissage et de progression.

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