III. LES EXEMPLES ÉTRANGERS
En
effet,
les ports européens sont organisés selon des
modalités très différentes
en matière de lutte
contre les sinistres. Le tableau figurant page suivante permet de
présenter ces modalités de façon simplifiée, pour
les ports suivants :
-
Hambourg
en
Allemagne
;
-
Rotterdam
aux
Pays-Bas
;
-
Anvers
en
Belgique
;
-
Londres
en
Grande-Bretagne
;
-
Algésiras
,
Barcelone
et
Valence
en
Espagne
;
- et
Gênes
en
Italie
.
De l'examen de ce tableau on relèvera, à titre principal :
- la
part prédominante des autorités portuaires dans la
lutte contre les sinistres
, particulièrement nette en matière
de direction des opérations de secours ;
- la mise en place dans trois cas (Allemagne, Belgique, Espagne)
d'
instruments spécifiques de coordination des services
compétents
sous forme de
plans d'intervention
ou de
comités de coordination
.
IV. PISTES D'ÉVOLUTION
Le
dépouillement des réponses aux questionnaires
révèle que les
responsables des ports eux-mêmes
réclament une évolution de la réglementation
, qui
pourrait comporter deux volets :
-
clarifier les textes en vigueur
et, en particulier, le CPM ;
- envisager un
transfert de responsabilités en matière de
lutte contre les sinistres portuaires
.
A. CLARIFIER LES TEXTES
Si, après examen attentif, l'architecture juridique de la lutte contre les sinistres apparaît relativement claire, elle reste néanmoins difficile à appréhender pour les non-spécialistes . Par ailleurs, elle comporte des lacunes qu'il importe de combler et des contradictions qui doivent être supprimées.