LISTE DES PERSONNES
ENTENDUES
ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
· Personnes entendues
Lundi 6 novembre 2023
- Agence nationale de la recherche (ANR) : M. Thierry DAMERVAL, président-directeur général, et Mme Cécile SCHOU, conseillère relations institutionnelles.
- Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI) : Mme Claire GIRY, directrice générale, et M. Maurice CARABONI, chef du département gestion et pilotage budgétaire des programmes.
- Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) : MM. Didier SAMUEL, président-directeur général, et Damien ROUSSET, directeur général délégué à l'administration, et Mme Anne-Sophie ETZOL, responsable des relations institutionnelles.
Mardi 7 novembre 2023
- Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) : Mme Marie-Astrid RAVON-BERENGUER, directrice financière et des programmes.
Mercredi 8 novembre 2023
- Centre national de la recherche scientifique (CNRS) : MM. Antoine PETIT, président-directeur général, et Thomas BOREL, responsable des affaires publiques.
- Direction générale des entreprises (DGE) : M. Colin DUCROTOY, directeur de projet aérospatial, et Mme Fatma MONGE, chargée de mission tutelle.
· Contribution écrite
- Centre national d'études spatiales (Cnes)
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :