Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport)

(1) Annexe 1 - Les polluants.

(2) Annexe 2 - Pluie et pollution atmosphérique.

(3) Annexe 3 - Les pluies acides.

(4) Annexe 4 - L'analyse des pluies en France.

(5) Annexe 5 - Les pesticides dans les eaux de pluie.

(6) Annexe 6 - Le ruissellement des eaux de pluie.

(7) Annexe 7- Les eaux pluviales à Paris.

(8) Annexe 8 - La pluie sur les autoroutes et les aéroports : les exercices de lutte contre les incendies constituent des sources ponctuelles de pollution des eaux par rejets de kérosène qui pourraient être aisément atténuées par l'aménagement de fossés.

(9) Annexe 9 - Le régime juridique des eaux pluviales.

(10) Annexe 10 - Formation et caractéristiques des nappes.

(11) Annexe 11 - Concentrations maximales en métaux observées dans les eaux souterraines d'origine naturelle.

(12) Annexe 12 - Les mécanismes de transferts des pollutions dans les eaux souterraines.

(13) Annexe 13 - Le Système d'Evaluation de la Qualité des eaux souterraines (SEQ - eaux souterraines).

(14) Annexe 14 - Les altérations des eaux souterraines.

(15) Annexe 15 - Les Réseaux de Suivi des Eaux Souterraines.

(16) Annexe 16 - L'évaluation de la qualité des eaux souterraines en Seine-Normandie.

(17) Annexe 17 - Observations de méthode sur les analyses d'eau.

(18) Annexe 18 - Les objectifs de la directive cadre concernant les eaux souterraines.

(19) Annexe 19 - Contribution des activités industrielles à l'état géochimique des eaux souterraines.

(20) Annexe 20 - La pollution de la nappe de Louvres.

(21) Annexe 21 - Impact des terrils houillers sur la qualité des eaux de la nappe de la Craie.

(22) Annexe 22 - L'incidence des décharges sur la qualité de la ressource en eau.

(23) Annexe 23 - Diagnostic et résorption des décharges dans les Pyrénées-Orientales.

(24) Annexe 24 - Les décharges réglementées et l'eau souterraine.

(25) Annexe 25 - Statistiques sur les forages d'eau souterraine.

(26) Annexe 26 - Le régime juridique des forages destinés aux prélèvements d'eau.

(27) Annexe 27 - Schémas de pollution des eaux souterraines pour les forages.

(28) Annexe 28 - Données statistiques sur les abandons de captage.

(29) Annexe 29 - Les golfs et l'eau.

(30) Annexe 30 - Incidence de l'enneigement artificiel sur la ressource en eau.

(31) Annexe 31 - Les dispositions de l'ancien projet de loi sur l'eau relatives aux prélèvements d'eau. Voir notamment l'article 49 relatif aux conditions de calculs des prélèvements d'eau.

(32) Annexe 32 - La dénitrification naturelle.

(33) Annexe 33- Les réseaux de mesures de qualité de l'eau superficielle.

(34) Annexe 34 - Les objectifs de la directive cadre concernant les eaux de surface.

(34 bis) Annexe 34 bis - La contamination du Lot par le cadmium.

(35) Annexe 35 - Réglementation et mesure des pollutions industrielles dans l'eau de surface.

(36) Annexe 36 - Principaux rejets industriels dans les eaux.

(37) Annexe 37 - La dépollution des mines de potasse d'Alsace.

(38) Annexe 38 - Le rôle du phosphore dans l'eutrophisation des eaux stagnantes.

(39) Annexe 39 - Les micropolluants dans les cours d'eau. L'exemple américain.

(40) Annexe 40 - Les dispositifs de lutte contre les pollutions azotées d'origine agricole.

(41) Annexe 41 - Les règles d'épandage des engrais.

(42) Annexe 42 - Les contentieux dans le domaine de l'eau.

(43) Annexe 43 - Les marées vertes en Bretagne.

(44) Annexe 44 - Les pesticides - Présentation générale.

(45) Annexe 45 - Données statistiques sur les pesticides.

(46) Annexe 46 - Les difficultés d'établir des comparaisons dans la contamination des eaux aux pesticides.

(47) Annexe 47 - L'atrazine.

(48) Annexe 48 - La contamination des rivières de Bretagne aux pesticides.

(49) Annexe 49 - Les pesticides dans les eaux de ruissellement.

(50) Annexe 50 - La commercialisation des produits phytosanitaires.

(51) Annexe 51 - Les utilisations non agricoles de pesticides.

(52) Annexe 52 - La SNCF et les pesticides.

(53) Annexe 53 - Le régime juridique des périmètres de protection.

(54) Annexe 54 - Situation des périmètres de protection en 2001.

(55) Annexe 55 - Les limites juridiques de l'articulation entre le règlement et le contrat, l'exemple du PMPOA.

(56) Annexe 56 - Les limites du recours à des instruments juridiques volontaires.

(57) Annexe 57 - La police de l'eau.

(58) Annexe 58 - La protection de la ressource par les sociétés d'eaux minérales.

(59) Annexe 59 - Les principaux paramètres de qualité de l'eau dans le décret 2001 - 1220.

(60) Annexe 60 - La fixation des normes de la qualité de l'eau.

(61) Annexe 61 -Microbiologie et maladies hydriques.

(62) Annexe 62 - Les caractéristiques de l'eau prélevée.

(63) Annexe 63 - L'arsenic dans les eaux de boisson.

(64) Annexe 64 - La réglementation des teneurs en pesticides dans l'eau.

(65) Annexe 65 - Les pesticides dans l'eau et dans les fruits.

(66) Annexe 66 - L'organisation du service de l'eau.

(67) Annexe 67 - Le prix de l'eau.

(68) Annexe 68 - Les procédés de traitements de l'eau destinés à la consommation humaine.

(69) Annexe 69 - Les membranes et l'eau potable.

(70) Annexe 70 - Intérêt et limites de la chloration pour maîtriser la qualité biologique de l'eau distribuée.

(71) Annexe 71 - Les canalisations du réseau d'eau potable.

(72) Annexe 72 - Les normes de plomb dans l'eau potable.

(73) Annexe 73 - Les Français et l'eau.

(74) Annexe 74 - Le calcaire dans l'eau distribuée.

(75) Annexe 75 - Les procédés de traitement de l'eau à domicile.

(76) Annexe 76 - Le goût de l'eau.

(77) Annexe 77 - Règles et échéances en matière d'assainissement.

(78) Annexe 78 - Etapes et procédés de traitement des eaux usées.

(79) Annexe 79 - L'élimination de l'azote et du phosphore.

(80) Annexe 80 - L'élimination des micropolluants dans les stations d'épuration.

(81) Annexe 81 - Les réseaux unitaires.

(82) Annexe 82 - Le cadre réglementaire : zonage et schéma d'assainissement.

(83) Annexe 83 - L'assainissement collectif en milieu rural.

(84) Annexe 84 - La réglementation de l'assainissement non collectif.

(85) Annexe 85- La réglementation de la réutilisation des eaux usées.

(86) Annexe 86 - La réutilisation des eaux usées urbaines.

(87) Annexe 87 - Les procédés de traitement des boues.

(88) Annexe 88 - L'épandage des boues : est-il potentiellement dangereux ?

(89) Annexe 89 - La réglementation des boues d'épuration.

(90) Annexe 90 - Les nouveaux procédés de traitement thermique des boues : l'oxydation par voie humide.