A N N E X E S
Les crédits du secrétariat d'Etat au tourisme
Réunie le
jeudi 6 novembre 2003
, sous la
présidence de
M. Jean Arthuis, président
, la
commission
a
procédé à l'
examen des crédits de
l'Équipement, des Transports et du Logement, V. Tourisme, sur le rapport
de Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial.
Au cours de cette séance, la commission a décidé de
réserver son vote jusqu'à l'audition du ministre de
l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.
Le
mardi 18 novembre 2003
, à l'issue de
l'audition
de
M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du
logement, du tourisme et de la mer,
la commission a
décidé
de proposer au Sénat d'adopter les
crédits de
l'équipement, des transports et du logement, V. Tourisme.
Réunie à nouveau le
jeudi 20 novembre 2003
, sous la
présidence de
M. Jean Arthuis, président
, la commission
a
confirmé son vote favorable à l'adoption de l'ensemble des
crédits du ministère de l'équipement, des transports, du
logement, du tourisme et de la mer
, tels qu'amendés par
l'Assemblée nationale.