Mission

Mme Fabienne KELLER

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
  
• PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA MISSION « ÉCOLOGIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE »
  
  • 1. Trois programmes de natures différentes
    
    • a) Les crédits de la mission
      
    • b) La création du programme des interventions territoriales de l'Etat (PITE) modifie le périmètre de la mission
      
  • 2. Le plafond d'emplois
    
  • 3. Les crédits de la mission : la partie émergée de l'iceberg
    
  • 4. Plusieurs opérations de débudgétisation doivent être prises en compte dans l'analyse du budget
    
    • a) L'affectation de taxes à plusieurs établissements publics
      
    • b) Le fonds de prévention des risques naturels majeurs au secours de la mission « écologie et du développement durable »
      
  • 5. Une voie étroite : paiement des dettes ou lancement d'opérations nouvelles ?
    
  • 6. L'architecture budgétaire et la mise en oeuvre de la LOLF
    
• PROGRAMME 181 : PRÉVENTION DES RISQUES ET LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS
  
  • 1. Les enjeux du programme
    
    • a) L'échéancier des crédits de paiement associés aux autorisations d'engagement
      
    • b) Quelle sera l'incidence de l'élargissement des missions du fonds de prévention des risques naturels majeurs ?
      
    • c) Les éléments essentiels concernant les actions du programme
      
      • (1) 60 % des crédits de paiement correspondent à des subventions aux opérateurs du programme
        
      • (2) Les principaux éléments relatifs aux 40 % de crédits restants
        
  • 2. Les objectifs et indicateurs
    
• PROGRAMME 153 : GESTION DES MILIEUX ET BIODIVERSITÉ
  
  • 1. Les enjeux du programme
    
    • a) L'échéancier des crédits de paiement associés aux autorisations d'engagement
      
    • b) Les actions du programme du programme
      
      • (1) Le poids essentiel des opérateurs
        
      • (2) Les crédits propres du ministère de l'écologie et du développement durable
        
  • 2. Les objectifs et indicateurs
    
• PROGRAMME 211 : CONDUITE ET PILOTAGE DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
  
  • 1. Les enjeux du programme
    
    • a) L'échéancier des crédits de paiement associés aux autorisations d'engagement
      
    • b) La gestion des effectifs : une situation particulière qui doit évoluer pour être réellement efficace
      
    • c) Les autres actions du programme
      
  • 2. Les objectifs et indicateurs
    
• AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA COMMISSION