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RusseLe rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de DCN-SA
16 juin 2005 :
La modernisation de l'industrie militaire navale : des Arsenaux à Dcn-Sa
( rapport d'information )
- Par M. Yves FRÉVILLE
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 405 (2004-2005) de M. Yves FRÉVILLE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 16 juin 2005
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- AVANT PROPOS
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
AUDITION CONJOINTE DE M. JEAN-BAPTISTE GILLET, DIRECTEUR DES AFFAIRES FINANCIÈRES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE, DE M. JEAN-MARIE POIMBOEUF, PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL DE DCN-SA,
ET DE M. MICHEL CAMOIN, CONSEILLER-MAÎTRE
DE LA 2ÈME CHAMBRE DE LA COUR DES COMPTES,
SUR LA COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES RELATIVE AUX COMPTES DE DCN-DÉVELOPPEMENT
(EXERCICE 2002) ET DE DCN-SA (EXERCICE 2003)
- ANNEXES
- ANNEXE 1 - COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES
À LA COMMISSION DES FINANCES DU SÉNAT RELATIVE AUX COMPTES DE
DCN-DEVELOPPEMENT (EXERCICE 2002) ET DCN-SA (EXERCICE 2003)
- INTRODUCTION
- CHANGEMENT DE STATUT
- PARTIE II - ORGANISATION, ACTIVITÉ ET
PARTENARIATS
- PARTIE III - GESTION ET COMPTES
- INTRODUCTION
- ANNEXE 2 - OBSERVATIONS DU MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE AUX CONSTATATIONS PROVISOIRES RELEVÉES PAR LA COUR DES
COMPTES
- ANNEXE 3 - OBSERVATIONS DE LA
SOCIÉTÉ DCN AUX CONSTATATIONS PROVISOIRES RELEVÉES PAR LA
COUR DES COMPTES
