Déplacement dans les Bouches-du-Rhône
(26 janvier 2006)

Composition de la délégation :

- M. Georges OTHILY, président

- M. François-Noël BUFFET, rapporteur

- M. Bernard FRIMAT, vice-président

Jeudi 26 janvier 2006 :

- 9 h 29 : Arrivée à la gare de Marseille Saint Charles

- 10 h : Réunion de travail sur l'accueil des mineurs étrangers isolés avec le service de l'aide sociale à l'enfance (ASE) du conseil général des Bouches-du-Rhône et la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse (DDPJJ)

- 11 h : Réunion de travail avec les services de la préfecture (bureau des étrangers et bureau de la nationalité française)

- 12 h : Réunion de travail avec la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

- 13 h : Déjeuner offert par M. Christian FRÉMONT, préfet de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur, préfet de la zone de défense sud, préfet des Bouches-du-Rhône

- 14 h 30 : Visite du centre d'accueil des demandeurs d'asile (CADA) « Saint Exupéry » à Miramas

- 17 h : Visite du centre de rétention administrative d'Arenc

- 19 h : Départ pour Paris

Déplacement à La Réunion, à Mayotte et aux Comores
(5-12 février 2006)

Composition de la délégation :

- M. Georges OTHILY, président

- M. François-Noël BUFFET, rapporteur

- Mme Catherine TASCA, secrétaire

- M. Christian DEMUYNCK, secrétaire

- M. Louis MERMAZ

- M. Jean-Patrick COURTOIS

I. La Réunion (6 et 7 février 2006)

Lundi 6 février 2006 : Saint-Denis de La Réunion

- 10 h 45 : Arrivée à l'aéroport de Saint-Denis de La Réunion

- 12 h 15 : Déjeuner de travail offert par Mme Nassimah DINDAR, présidente du conseil général

- 14 h 30 : Entretien avec M. Laurent CAYREL, préfet de La Réunion, et M. Franck-Olivier LACHAUD, secrétaire général de la préfecture

Réunion de travail avec les représentants des services de l'Etat : police aux frontières, sécurité publique, douanes, gendarmerie, parquet, direction des libertés publiques et de la réglementation, direction régionale des affaires sanitaires et sociales, direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et caisse d'allocations familiales

- 17 h 30 : Entretien avec l'ancien directeur de l'association « La Maison de Mayotte à La Réunion »

- 18 h 15 : Réunion de travail avec une délégation de l'association des maires de La Réunion conduite par son président, M. Jean-Louis LAGOURGUE, maire de Sainte-Marie, et M. Jean-Paul VIRAPOULLÉ, sénateur, maire de Saint-André

- 20 h : Dîner offert par M. Laurent CAYREL, préfet de La Réunion, en présence de M. Paul VERGES, président du conseil régional, député européen, et de Mme Gélita HOARAU, sénatrice de La Réunion

Mardi 7 février 2006 : Saint-Denis de La Réunion

- 8 h : Entretien avec des représentants du « groupe de dialogue inter-religieux » présidé par Mgr Gilbert AUBRY, évêque du diocèse de La Réunion

- 11 h 05 : Départ pour Mayotte

II. Mayotte (7 et 8 février 2006)

Mardi 7 février 2006 : Mamoudzou

- 13 h 25 : Arrivée à Dzaoudzi, puis transfert vers Mamoudzou

- 15 h : Entretien avec M. Jean-Paul KIHL, préfet de Mayotte

- 17 h : Réunion de travail avec M. Didier PERINO, directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, et plusieurs de ses collaborateurs

- 18 h : Réunion de travail avec M. Jean-Claude CARGNELUTTI, directeur des affaires sanitaires et sociales, et plusieurs de ses collaborateurs

- 19 h 30 : Dîner offert par M. Saïd Omar OILI, président du conseil général

Mercredi 8 février 2006 : Jacaranda, Majicavo, Koungou et Mamoudzou

- 8 h : Visite du dispensaire de Jacaranda (centre hospitalier de Mayotte) avec M. Alain DANIEL, directeur

- 9 h 30 : Réunion de travail avec la direction et les personnels du centre hospitalier de Mayotte

- 10 h 30 : Visite de la maison d'arrêt de Majicavo, avec M. Christian ROUZIER, directeur, et M. Guy JEAN, procureur de la République

- 11 h 30 : Visite de Koungou et des zones d'urbanisme illégal, avec le lieutenant-colonel Patrick GUILLEMOT, commandant de la gendarmerie de Mayotte

- 12 h 30 : Déjeuner offert par M. Soibahaddine IBRAHIM, sénateur de Mayotte

- 14 h 30 : Entretien avec M. François SEMUR, procureur général, M. Guy JEAN, procureur de la République, M. Christian ROUZIER, directeur de la maison d'arrêt de Majicavo et M. Yvon JAFFRO, directeur de la protection judiciaire de la jeunesse

- 16 h 30 : Entretien avec M. Jean-Jacques GILLAND, président de la commission de révision de l'état civil (CREC), et plusieurs de ses collaborateurs

- 17 h 30 : Entretien avec M. Jean-Baptiste FLORI, président du tribunal supérieur d'appel, Mme Gwenola JOLY-COZ, présidente du tribunal de première instance de Mamoudzou, et M. Michel SASTRE, juge des enfants

- 19 h 30 : Dîner offert par M. Adrien GIRAUD, sénateur de Mayotte

III. Comores (9 février 2006)

Jeudi 9 février 2006 : Moroni puis Anjouan

- 7 h : Départ pour Moroni

- 8 h 30 : Entretien avec M. Christian JOB, ambassadeur de France près l'Union des Comores

- 9 h : Rencontre avec une délégation de Grands notables

- 10 h : Entretien avec M. Abdou SOEFO, ministre des relations extérieures, de la coopération et de la francophonie de l'Union des Comores

- 11 h : Entretien avec M. Assoumani AZALI, président de l'Union des Comores

- 12 h : Entretien avec M. Ahmed Abdallah SOURETTE président la Cour constitutionnelle, et plusieurs membres de la Cour

- 13 h 30 : Déjeuner à la résidence de l'ambassadeur

- 15 h : Départ pour Anjouan, avec M. Jean-François FRIER, premier conseiller à l'ambassade de France

- 15 h 30 : Entretiens avec un représentant de l'exécutif de l'île autonome d'Anjouan puis avec une délégation de Grands notables

- 17 h : Départ pour Dzaoudzi

- 17 h 30 : Arrivée à Dzaoudzi

IV. Mayotte (10 et 11 février 2006)

Vendredi 10 février 2006 : Kaweni et Mamoudzou

- 8 h : Visite d'une école maternelle à Kaweni avec M. Philippe COUTURAUD, vice-recteur

- 9 h : Table ronde au lycée hôtelier de Kaweni avec des représentants de l'éducation nationale

- 10 h : Réunion de travail avec des représentantes de l'Association des femmes mahoraises

- 15 h : Entretien avec une délégation de l'association des maires de Mayotte conduite par son président, M. Ali SOUF

- 16 h : Entretien avec une délégation de cadis, conduite par M. Mohamed HACHIM, Grand Cadi

- 17 h : Réunion de travail avec M. Guy CZERWINSKI, directeur de cabinet du préfet, M. Paul BARRE, directeur de la sécurité publique, le lieutenant-colonel Patrick GUILLEMOT, commandant de la gendarmerie nationale, et le commandant Guy ADAMI, directeur de la police aux frontières

- 18 h : Réunion de travail avec M. Guy MASCRES, secrétaire général de la préfecture, M. Dominique DUFOUR, secrétaire général adjoint, et M. Didier BERNARD, directeur de la réglementation et des libertés publiques

- 20 h : Dîner offert par M. Jean-Paul KIHL, préfet de Mayotte

Samedi 11 février 2006 : Mamoudzou, Petite Terre, puis retour à Paris via Saint-Denis de La Réunion

- 11 h : Conférence de presse

- 12 h 15 : Déjeuner

- 14 h : Déplacement vers Petite Terre

- 14 h 30 : Visite du centre de rétention administrative, avec le commandant Guy ADAMI, directeur de la police aux frontières

- 16 h 10 : Départ de Dzaoudzi

- 19 h 10 : Arrivée à Saint-Denis de La Réunion - Transfert

- 21 h 55 : Départ pour Paris

Dimanche 12 février 2006 : Paris

- 6 h 25 : Arrivée à Paris (Orly-Ouest)

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