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Equipements militaires : le souhaitable et le possible

 

2. La rationalisation des fonctions de soutien

La rationalisation des fonctions de soutien a constitué l'un des axes principaux de la stratégie ministérielle de réforme mise en oeuvre au ministère de la défense ces dernières années. Elle s'est traduite par la création de directions ou services interarmées (direction générale de systèmes d'information et de communication, direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information, service des infrastructures de la défense, service historique de la défense, économat des armées) et par le développement de l'externalisation (gestion et maintenance des hélicoptères de la base école de Dax ; maintenance des aéronefs de la base école de Cognac, gestion et maintenance de 22 000 véhicules légers de la gamme commerciale). Ces réformes importantes n'ont pas encore produit tous leurs effets en termes d'économies.

D'autres initiatives de ce type devront accompagner la prochaine période de programmation.

Votre rapporteur souhaiterait voir étudier la possibilité de regrouper et d'unifier le soutien et l'administration des unités ou formations situées sur une même agglomération ou sur une même aire régionale, quelle que soient leur armée ou leur service de rattachement. Il s'agit là en effet de fonctions qui ne présentent pas ou peu de spécificités inhérentes à chaque armée.

Les réformes engagées dans le domaine de la maintenance devront être poursuivies.

On peut notamment citer la mise en oeuvre de nouvelles orientations dans la gestion des parcs de matériels dans l'armée de terre, fondée sur l'idée que les types d'opérations actuelles rendent moins nécessaire la disponibilité immédiate de la totalité des matériels. Il s'agirait de concentrer l'effort sur les matériels les plus sollicités dans les engagements actuels. Les matériels plutôt dédiés à la menace conventionnelle classique ne seraient plus nécessairement placés en dotation dans les unités en même nombre qu'aujourd'hui. Certains y demeureraient pour l'instruction, mais d'autres seraient affectés aux centres d'entraînement ou stockés de manière à pouvoir être remis à niveau et utilisés en cas de nécessité.

La maintenance est également un des domaines dans lesquels l'externalisation peut être amplifiée, avec un recours accru aux prestations industrielles définies dans le cadre de contrats globaux et d'engagements de performance. Ces contrats permettent d'obtenir des prix plus favorables et une garantie d'approvisionnement en pièces de rechanges. La dimension européenne doit également être explorée. Dans certains domaines, des coopérations pourraient être recherchées, tant sur le plan de la maîtrise d'ouvrage étatique du maintien en condition opérationnelle que sur celui des maîtrises d'oeuvre industrielles. Le plan de charge national n'est peut-être pas suffisant pour assurer une bonne maîtrise des coûts.

Enfin, pour les matériels réalisés en coopération, qui vont entrer en nombre beaucoup plus important dans nos forces au cours des prochaines années (hélicoptères Tigre et NH90, avion de transport A400M), des solutions européennes devront être systématiquement privilégiées pour le soutien et pour la formation, à l'image du rôle joué, en matière de formation des pilotes d'hélicoptères, par l'école franco-allemande du Luc.